Comptes rendus

1/ APPROBATION du COMPTE-RENDU du 14 FEVRIER 2019

2/ DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 du C.G.C.T.

INTERVENTION DE NEXITY – PRÉSENTATION DU PROJET DE RÉSIDENCE SENIORS

3/ RÉSIDENCE SERVICES SENIORS - LIEU-DIT SOUS LE CHATEAU - CESSION DES PARCELLES SECTION F N° 3501, 3503, 3257 ET 3259

AFFAIRES COURANTES

FINANCES

BUDGET PRINCIPAL

4/ EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2018

5/ EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018

6/ AFFECTATION DU RÉSULTAT DE l’EXERCICE 2018

7/ SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2019

8/ SUBVENTION VERSÉE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE – EXERCICE 2019

9/ PRODUIT DES TAXES FISCALES - ANNÉE 2019

10/ BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2019 –APPROBATION DÉFINITIVE

BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT

11/ EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2018

12/ EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018

13/ AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2018

14/ BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2019 –APPROBATION DÉFINITIVE

BUDGET ANNEXE BOIS ET FORETS

15/ EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2018

16/ EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018

17/ AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2018

18/ BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2019 – APPROBATION DÉFINITIVE

DEMANDES DE SUBVENTIONS

19/ CONSEIL DÉPARTEMENTAL - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES CONTRATS DÉPARTEMENTAUX D’AVENIR ET DE SOLIDARITÉ (CDAS)

20/ RÉPARTITION DES RECETTES PROVENANT DU PRODUIT DES AMENDES de POLICE – PROGRAMME 2019

AUTRES

21/ TARIFS 2019 – COMPLÉMENT N° 1

22/ FOYER D’ANIMATION ET DE LOISIRS - CONVENTION AVEC LA F.O.L – AVENANT N° 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE

PERSONNEL COMMUNAL

23/ PERSONNEL COMMUNAL – CRÉATION DES EMPLOIS SAISONNIERS

24/ PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU DES EFFECTIFS

25/ RÉGIME INDEMNITAIRE – CRÉATION DE L’INDEMNITÉ DE SUIVI ET D’ORIENTATION DES ÉLÈVES (ISOE)

26/ POSTE DE LA COMMANDE PUBLIQUE – CONVENTION de MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DE THÔNES – AUTORISATION DE SIGNATURE

AFFAIRES FONCIÈRES

27/ TERRAIN « GEMALP » - CESSION à la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DE THÔNES – ACCORD DE PRINCIPE

28/ MONTREMONT - LIEUDIT LES ENVERS – PARCELLE 450 SECTION J - ACQUISITION

29/ HAMEAU DE THUY – DESSERTE EN ASSAINISSEMENT COLLECTIF – CANALISATION EAUX USÉES - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT AYANT POUVOIR DE POLICE

FORETS

30/ ÉTAT D’ASSIETTE DES COUPES – ANNÉE 2019 – COMPLÉMENT N° 1

DIVERS

31/ CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION 30 MILLIONS D’AMIS – AUTORISATION DE SIGNATURE

32/ QUESTIONS DIVERSES.