Compte rendu du Conseil Municipal du 30 janvier 2020
30/01/2020


1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 5 DECEMBRE 2019.

2/ DÉCISIONS DU MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


FINANCES


BUDGET PRINCIPAL

3/ BUDGET PRINCIPAL - EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE M. LE COMPTABLE PUBLIC – EXERCICE 2019

4/ BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF – EXERCICE 2019 - EXAMEN ET APPROBATION

5/ BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RÉSULTAT - EXERCICE 2019

6/ SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2020

7/ SUBVENTION VERSÉE AU CENTRE COMMUNAL d'ACTION SOCIALE - EXERCICE 2020

8/ BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DÉFINITIVE DU BUDGET PRIMITIF 2020



BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT

9/ BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT - EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE M. LE COMPTABLE PUBLIC – EXERCICE 2019

10/ BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2019 - EXAMEN ET APPROBATION

11/ BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DU RÉSULTAT - EXERCICE 2019

12/ BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – APPROBATION DÉFINITIVE DU BUDGET PRIMITIF 2020


BUDGET ANNEXE BOIS ET FORETS

13/ BUDGET ANNEXE BOIS et FORETS – EXAMEN ET APPROBATION du COMPTE DE GESTION DE M. le COMPTABLE PUBLIC – EXERCICE 2019

14/ BUDGET ANNEXE BOIS et FORETS – COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2019 - EXAMEN et APPROBATION

15/ BUDGET ANNEXE BOIS ET FORETS – AFFECTATION DU RÉSULTAT - EXERCICE 2019

16/ BUDGET ANNEXE BOIS et FORETS – APPROBATION DÉFINITIVE du BUDGET PRIMITIF 2020

17/ COMMUNE DU TEIL – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

18/ PLAINE DE LA VACHERIE – CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-SAVOIE - CONVENTION D’ENTRETIEN ET DE FINANCEMENT POUR LA CRÉATION D’UN TOURNE A GAUCHE - AUTORISATION DE SIGNATURE



AFFAIRES FONCIERES

19/ PLAINE DE LA VACHERIE - INTERSECTION AVEC LA RUE PÈRE FRANCOIS AVRILLON – PARCELLE D 776 - CESSION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-SAVOIE

20/ LIEU-DIT MORETTE – AMÉNAGEMENT D’UN CHEMINEMENT PIETONS – CESSION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-SAVOIE



PERSONNEL COMMUNAL

21/ REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS SUJETIONS EXPERTISE ET ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - INSTAURATION



URBANISME

22/ PLU - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 4 – APPROBATION

23/ PROJET ILOT ROUSSEAU – DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉCLASSEMENT ET DE L’ENQUÈTE PUBLIQUE



VIE ASSOCIATIVE

24/ ASSOCIATION THÔNES PATRIMOINE ET CULTURE - CONVENTION D’OBJECTIFS

25/ RELAIS ASSISTANTS MATERNELS - CONVENTION D’UTILISATION DES LOCAUX DES ABEILLES – AUTORISATION DE SIGNATURE

26/ FOYER D’ANIMATION ET DE LOISIRS - CONVENTION AVEC LA F.O.L - AVENANT N° 3 – AUTORISATION DE SIGNATURE

27/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DE THÔNES – CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’EXTENSION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS – AUTORISATION DE SIGNATURE

28/ RUE DES CLEFS - AMÉNAGEMENT ET SÉCURISATION – CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-SAVOIE - CONVENTION D’AUTORISATION DE VOIRIE ET D’ENTRETIEN – AUTORISATION DE SIGNATURE

29/ MONTREMONT – CHEMIN RURAL - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE

30/ ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE DE LA BUFFAZ - CONVENTION PRÉCISANT LES RELATIONS AVEC LA COMMUNE DE THÔNES – AUTORISATION DE SIGNATURE

31/ CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE SAVOIE - CONVENTION POUR L’UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS – AUTORISATION DE SIGNATURE



QUESTIONS DIVERSES

32/ QUESTIONS DIVERSES