Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 février 2021
04/02/2021


I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 10 DECEMBRE 2020

II. DÉCISIONS DU MAIRE – COMPTE-RENDU - ARTICLE L2122-21 DU CGCT



AFFAIRES GENERALES

III. N° 2021/001 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR – MODIFICATION N° 1


PERSONNEL MUNICIPAL

IV. N° 2021/002 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

V. N° 2021/003 - PERSONNEL MUNICIPAL – ATTRIBUTION DE CHÈQUES CADEAUX


URBANISME

VI. N° 2021/004 - SECTEUR SOUS LE CHATEAU – PARCELLE F 3503 – CRÉATION D’UNE SERVITUDE DE COUR COMMUNE

VII. N° 2021/005 - CRÉATION D’UNE DÉVIATION EST ENTRE LA ROUTE DES ARAVIS (RD 909) ET LA RUE DE LA SAULNE AVEC DESSERTE DIRECTE DE LA RUE B. PIERRE FAVRE – DEMANDE D’OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE A LA DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE ET D’UNE ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTE


FINANCES

Budget principal

VIII. N° 2021/006 - BUDGET PRINCIPAL - EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE M. LE COMPTABLE PUBLIC – EXERCICE 2020

IX. N° 2021/007 - BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF – EXERCICE 2020 - EXAMEN ET APPROBATION

X. N° 2021/008 - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RÉSULTAT - EXERCICE 2020

XI. N° 2021/009 - SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2021

XII. N° 2021/010 - SUBVENTION VERSÉE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - EXERCICE 2021

XIII. N° 2021/011 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DÉFINITIVE DU BUDGET PRIMITIF 2021

Budget annexe eau et assainissement

XIV. N° 2021/012 - BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT - EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE M. LE COMPTABLE PUBLIC – EXERCICE 2020

XV. N° 2021/013 - BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2020 - EXAMEN ET APPROBATION

XVI. N° 2021/014 - BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DU RÉSULTAT - EXERCICE 2020

XVII. N° 2021/015 - BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – APPROBATION DÉFINITIVE du BUDGET PRIMITIF 2021

Budget annexe bois et forêts

XVIII. N° 2021/016 - BUDGET ANNEXE BOIS et FORETS – EXAMEN ET APPROBATION du COMPTE DE GESTION DE M. le COMPTABLE PUBLIC – EXERCICE 2020

XIX. N° 2021/017 BUDGET ANNEXE BOIS et FORETS – COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2020 - EXAMEN et APPROBATION

XX. N° 2021/018 - BUDGET ANNEXE BOIS et FORETS – APPROBATION DÉFINITIVE du BUDGET PRIMITIF 2021

XXI. QUESTIONS DIVERSES