Délibérations du 1er trimestre 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024

Installation d'un nouveau conseiller municipal

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024

Commission d'appel d'offres - modification des membres

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024

Conseil d'administration du C.P.M.T. - désignation d'un nouveau délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024

Comité Directeur de l'association Thônes Patrimoine et Culture - désignation d'un nouveau délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024

Conseil d'administration du Foyer d'Animation et de Loisirs - désignation d'un nouveau délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024

Conseil d'administration de l'association Les Abeilles - désignation d'un nouveau délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024

Budget Principal 2023 - décision modificative n° 3 - modification

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024

Budgt annexe Eau Potable 2023 - décision  modificative n° 1 - modification

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024

Ancien EHPAD J. Avet - convention de mise à disposition des locaux à la Croix Rouge - avenant 2

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024

Secteur Les Balmettes - échange de terrains avec la CCVT

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024

Révision du plan d'aménagement Foret - approbation

Rapporteur : Chantal PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 23 février 2024

Postes de Maires-Adjoints - suppression

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024

Commissions Municipales - modifications

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024

Délégations du Conseil Municipal au Maire - complément 3

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024

Investissement 2024 - ouverture par anticipation des crédits

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024

ROB 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024

Foyer d'Animation et de Loisirs - convention d'objectifs

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024

Groupement de commandes avec la CCVT - fourniture fioul - report délibération n°2024/149

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024

Groupement de commandes avec la CCVT - travaux et entretien voirie - report délibération n°2024/150

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024

Marchés - extension Maison Associations - lot 3 - protocole transactionnel

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024

Marchés - Déviation Est - lot 3 - avenant 1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024

Police municipale - convention stand de tir de Douvaine

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024

Parking du Chamois - engagements avec la copropriété Le Chamois

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 février 2024

Alpes Habitat Coopératif - convention d'occupation 

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 février 2024

Zones d'accélération des énergies renouvelables

Rapporteur : Stéphane DELÉAGE, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 février 2024

Le Martinet - cession de parcelle

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 février 2024

Les Vernaies - cession de parcelle

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 février 2024

Convention de résidence avec la compagnie "jusqu'au souffle"

Rapporteur : Chantal PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 23 février 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 29 mars 2024

Installation d'un nouveau conseiller municipal

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Budget Principal - compte de gestion 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Budget Principal - compte administratif - exercice 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Budget Principal - affectation du résultat 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Subventions aux associations 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Subvention versée au CCAS - année 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Budget Principal - budget Primitif 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Budget annexe Eau potable - compte de gestion 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Budget annexe Eau potable - compte administratif 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Budget annexe Eau potable - affectation du résultat

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Budget annexe Eau potable - budget Primitif 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Budget annexe Assainissement - compte de gestion 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Budget annexe Assainissement - compte administratif 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Budget annexe Assainissement - affectation du résultat 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Budget annexe Assainissement - budget Primitif 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Le Soleaz - garantie d'emprunt 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Commande publique - Voie Verte avenue d'Annecy - lot 2 avenant n° 1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Saison estivale 2024 - creation des postes saisonniers

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Règlement de formation - adoption

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Charte informatique - Adoption

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024

Gaec Ferme de Marguerite - protocole transactionnel

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 2 avril 2024

Syndicat interprofessionnel du Reblochon - bail à construction - prolongation

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 2 avril 2024

Bail emphytéotique avec la SA HLM Halpades - plolongation

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 2 avril 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024