Compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2017
13/04/2017


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 15 MARS 2017.

2. DÉCISIONS du MAIRE – COMPTE-RENDU – ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.

AFFAIRES GÉNÉRALES

3. COMITÉ de l’ASSOCIATION des MAIRES des COMMUNES FORESTIÈRES de la HAUTE-SAVOIE - DÉSIGNATION d’un NOUVEAU DELÉGUÉ.

AFFAIRES COURANTES

FINANCES

4. PRODUIT des TAXES FISCALES - ANNÉE 2017.

5. SUBVENTIONS aux ASSOCIATIONS 2017 - COMPLÉMENT N° 1.

6. CONSEILS et ACCOMPAGNEMENT aux ASSOCIATIONS – CONVENTION avec la SEA 74 (SPORT EMPLOI ANIMATION) – AUTORISATION de SIGNATURE.

7. TARIFS MUNICIPAUX 2017 – COMPLÉMENTS N° 2.

8. FONDS DÉPARTEMENTAL pour le DÉVELOPPEMENT des TERRITOIRES - DEMANDE de SUBVENTION AUPRÈS du CONSEIL DÉPARTEMENTAL.

9. RÉPARTITION des RECETTES PROVENANT du PRODUIT des AMENDES de POLICE 2016.

10. PISCINE MUNICIPALE – GESTION du SNACK et du MINI GOLF – AUTORISATION de SIGNATURE de la CONVENTION.

SERVICES TECHNIQUES

11. RÉGIE d'ÉLECTRICITÉ de THÔNES - GROUPEMENT de COMMANDES pour des TRAVAUX A RÉALISER au SAPPEY - CONVENTION.

URBANISME

12. LE REVERS - PRÉ VARENS - CESSION de PARCELLES au CONSEIL DÉPARTEMENTAL.

PERSONNEL COMMUNAL

13. MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS.

FORETS

14. FORÊTS - PROGRAMME des TRAVAUX à RÉALISER – ANNÉE 2017 – DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL RÉGIONAL.

DIVERS

15. RAPPORT ANNUEL sur le PRIX et la QUALITÉ du SERVICE PUBLIC de l’EAU POTABLE (RPQS) – EXERCICE du 1/08/15 au 31/07/16 – VALIDATION.

16. DÉNOMINATION de VOIES.

17. INTERVENTION de M. André VUILLERMOZ en QUALITÉ de CORRESPONDANT DÉFENSE.

18. QUESTIONS DIVERSES.