Compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2017
11/05/2017


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 13 AVRIL 2017.

2. DÉCISIONS du MAIRE – COMPTE-RENDU – ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.

AFFAIRES COURANTES

FINANCES

3. OFFICE de TOURISME COMMUNAUTAIRE THÔNES VAL-SULENS – CONTRAT de PRESTATIONS de SERVICES – AUTORISATION de SIGNATURE.

4. SYSTÈME de VIDÉOSURVEILLANCE - GROUPEMENT de COMMANDES – CONVENTION N° 2 – AUTORISATION de SIGNATURE.

5. PISCINE MUNICIPALE - GESTION du SNACK et du MINI GOLF – AUTORISATION de SIGNATURE de la CONVENTION.

SERVICES TECHNIQUES

6. MONTREMONT Les DREUX – PISTE FORESTIÈRE - SERVITUDE de PASSAGE – AUTORISATION de SIGNATURE.

7. CONTRAT de BASSIN FIER & LAC d’ANNECY et PROGRAMME d’ACTIONS sous MAITRISE d’OUVRAGE de la COMMUNE de THÔNES – AUTORISATION de SIGNATURE.

URBANISME

8. TAXE LOCALE sur la PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – PROPOSITION d’INSTAURATION.

9. QUESTIONS DIVERSES.