Compte rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2017
08/06/2017


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 11 MAI 2017.

2. DÉCISIONS du MAIRE – COMPTE-RENDU – ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.

AFFAIRES COURANTES

FINANCES

3. TEMPS d’ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES – TARIFS - ANNÉE SCOLAIRE 2017/2018.

4. RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFS – ANNÉE SCOLAIRE 2017/2018.

5. SERVICE de l’EAU - FIXATION des TARIFS.

6. TAXE de SÉJOUR – TARIFS.

7. GROUPE THURIN – ACCUEIL de SÉJOURS de VACANCES - CONVENTION avec la FÉDÉRATION des ŒUVRES LAIQUES (FOL) – AVENANT N° 1.

URBANISME

8. LES BESSEAUX – PARCELLES SECTION F N° 3690, 3691 et F 3693 – CESSION à M. B. GALLAY

9. LES BESSEAUX – PARCELLE SECTION F N° 2542 – ACQUISITION à la SNC DURET- HELLE.

10. ROUTE de la SAGNE – RÉGULARISATION FONCIÉRE avec Mme et M. A. MIGNOT.

11. ZONE ARTISANALE BELLOSSIER - La BALMETTE – PARCELLE SECTION I 1054 - CESSION à la COMMUNAUTE de COMMUNES des VALLÉES de THÔNES.

DIVERS

12. CONTRAT ENFANCE JEUNESSE – BILAN des ACTIONS pour l’ANNÉE 2016.

13. INTERVENTION du CORRESPONDANT DÉFENSE.

14. QUESTIONS DIVERSES.