Compte rendu du Conseil Municipal du 20 juillet 2017
20/07/2017


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 8 JUIN 2017.

2. DÉCISIONS du MAIRE – COMPTE-RENDU – ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.

AFFAIRES COURANTES

3. INTERVENTION de l’OFFICE NATIONAL des FORETS.

FINANCES

4. TEMPS d’ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES – TARIFS - ANNÉE SCOLAIRE 2017/2018 – MODIFICATION N° 1

5. ADMISSIONS en NON VALEUR de CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ET ÉTEINTES

6. SUBVENTIONS aux ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT N° 2

7. BUDGET ANNEXE EAU et ASSAINISSEMENT – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

8. SIGNALISATION VERTICALE - CONVENTION avec le CONSEIL DÉPARTEMENTAL de la HAUTE-SAVOIE – AUTORISATION de SIGNATURE

9. ÉTUDE pour la MISE en PLACE d’une CUISINE MUTUALISÉE – CONVENTION avec l’EHPAD J. AVET – AUTORISATION de SIGNATURE

PERSONNEL COMMUNAL

10. MODIFICATION du TABLEAU des EMPLOIS

11. CHARTE des ATSEM - ADOPTION

URBANISME

12. Les BESSEAUX - TERRAIN GALLAY – ACQUISITION par PORTAGE par l’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER 74 (EPF)

FORETS

13. ÉTAT d’ASSIETTE des COUPES – ANNÉE 2018

DIVERS

14. RAPPORT ANNUEL sur la QUALITÉ et le PRIX du SERVICE de PRÉVENTION et GESTION des DÉCHETS – ANNÉE 2016.

15. QUESTIONS DIVERSES.