Compte rendu du Conseil Municipal du 15 février 2018
15/02/2018


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 18 JANVIER 2018

2. DECISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT


FINANCES

3. RAPPORT d'ORIENTATIONS BUDGETAIRES - ANNE 2018

4.TARIFS MUNICIPAUX - ANNEE 2018 - MODIFICATION N°1

5. DOTATION DE SOLIDARITE des COLLECTIVITES LOCALES TOUCHEES par un EVENEMENT CLIMATIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION d'EQUIPEMENT AUPRES de la PREFECTURE de la HAUTE-SAVOIE

6. OFFICE de TOURISME COMMUNAUTAIRE - CONTRAT de PRESTATIONS de SERVICES

POINT REPORTE : COMMUNAUTE de COMMUNES des VALLES de THONES (CCVT) - PROCES VERBAL de MISE à DISPOSITION de LOCAUX - AUTORISATION de SIGNATURE


VIE COMMUNALE

7.OFFICE de TOURISME COMMUNAUTAIRE et MUSÉES BIBLIOTHÈQUE MULTIMÉDIA (MBM) – UTILISATION des LOCAUX – ADOPTION du RÈGLEMENT INTÉRIEUR

8. COMMISSION MUNICIPALE – CRÉATION


RESSOURCES HUMAINES

9. ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES 2018 – MAINTIEN d’un COMITÉ TECHNIQUE COMMUN entre la COMMUNE de THÔNES et le CCAS

10. TRANSFERT de la COMPÉTENCE IRVE (MISE EN PLACE et ORGANISATION d’un SERVICE COMPRENANT la CRÉATION, l’ENTRETIEN et l’EXPLOITATION des INFRASTRUCTURES de CHARGE pour VEHICULES ÉLECTRIQUES et HYBRIDES RECHARGEABLES) AU SYANE - CONVENTION d’OCCUPATION du DOMAINE PUBLIC – AUTORISATION de SIGNATURE


INTERVENTION du CORRESPONDANT DÉFENSE

11. THEME : LOI de PROGRAMMATION MILITAIRE et BUDGET DÉFENSE

12. QUESTIONS DIVERSES