Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 décembre 2018
06/12/2018


1/ APPROBATION du COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 18 OCTOBRE 2018.

2/ DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.



FINANCES

1/ BUDGET PRINCIPAL 2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

2/ BUDGET ANNEXE EAU et ASSAINISSEMENT 2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

3/ AMORTISSEMENT des IMMOBILISATIONS - ACTUALISATION des DURÉES d’AMORTISSEMENT et FIXATION du SEUIL UNITAIRE pour les BIENS de FAIBLE VALEUR

4/ TRIBUNE MODULAIRE – CESSION

5/ EXTENSION de la MAISON des ASSOCIATIONS – CARRIÈRE du CENTRE ÉQUESTRE - DEMANDES de SUBVENTION dans le CADRE de la DOTATION d’ÉQUIPEMENT des TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2019

6/ AIRE de LOISIRS des ÉCUREUILS - PARCOURS d’AVENTURES – CONVENTION - AUTORISATION de SIGNATURE

7/ PARC des SERVICES TECHNIQUES – CHAUFFAGE du BATIMENT - CONVENTION avec les ÉTABLISSEMENTS FOURNIER – AUTORISATION de SIGNATURE

8/ Les PERRASSES - TRAVAUX de DÉVOIEMENT des RÉSEAUX EAUX USÉES et PLUVIALES – CONVENTION TRIPARTITE entre la COMMUNE de THÔNES, le SYNDICAT INTERCOMMUNAL d’ASSSAINISSEMENT et le SIEVT - MODIFICATION

9/ ACCEPTATION du LEGS de Mme Maria WULKOM – COMPLÉMENT

10/ SAISON CULTURELLE - ANNÉE 2019 – FIXATION des TARIFS

11/ GYMNASE des PERRASSES - MATÉRIELS SPORTIFS – CONVENTION avec le COLLÉGE des ARAVIS – AUTORISATION de SIGNATURE



VIE MUNICIPALE

12/ TÉLÉTRANSMISSION des ACTES SOUMIS au CONTROLE de LÉGALITÉ - CONVENTION avec le PRÉFET de la HAUTE SAVOIE – AVENANT N° 2 – AUTORISATION de SIGNATURE

13/ BATIMENT COMMUNAL – SALLE des FÊTES – DÉNOMINATION



PERSONNEL COMMUNAL

14/ CENTRE de GESTION de la HAUTE-SAVOIE - CONTRAT d’ASSURANCE RELATIF aux RISQUES STATUTAIRES des AGENTS – AUTORISATION de SIGNATURE



INTERCOMMUNALITE

15/ CCVT – ATTRIBUTION des COMPENSATIONS DÉFINITIVES– APPROBATION



DIVERS

16/ ÉTABLISSEMENTS FOURNIER – DEMANDE D’ENREGISTREMENT au TITRE des INSTALLATIONS CLASSÉES pour la PROTECTION de l’ENVIRONNEMENT - AVIS

17/ RAPPORT ANNUEL sur le PRIX et la QUALITÉ du SERVICE PUBLIC de l’EAU POTABLE (RPQS) – EXERCICE su 01/08/2016 au 31/07/2017 - VALIDATION



QUESTIONS DIVERSES