Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2018
20/12/2018


1/ APPROBATION du COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 6 DECEMBRE 2018.

2/ DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.



FINANCES

3/ BUDGET PRINCIPAL 2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 4

4/ TARIFS MUNICIPAUX – ANNÉE 2019

5/ BATIMENTS COMMUNAUX – CHAUFFAGE du BOULODROME et des TENNIS COUVERTS – CONVENTION avec La PARQUETERIE des PERRASSES – AUTORISATION de SIGNATURE



VIE ASSOCIATIVE

6/ ASSOCIATION Les ABEILLES – CONVENTION – AVENANT N° 1



URBANISME

7/ PLAN LOCAL d’URBANISME – MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 - APPROBATION

8/ HAMEAU de THUY – DESSERTE en ASSAINISSEMENT COLLECTIF – CANALISATIONS D’EAUX USÉES – DEMANDE D’ARRÊTÉ PREFECTORAL



FORETS

9/ Les FRASSES – DÉLIVRANCE de BOIS – DEMANDE d’AUTORISATION ADMINISTRATIVE



INTERCOMMUNALITE

10/ RAPPORT ANNUEL sur la QUALITÉ et le PRIX du SERVICE PUBLIC de PRÉVENTION et GESTION des DÉCHETS – ANNÉE 2017



DIVERS

11/ RAPPORT ANNUEL sur la QUALITÉ et le PRIX du SERVICE PUBLIC de l’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE DI 01/08/2016 AU 31/07/2017 - VALIDATION



INTERVENTION DU CORRESPONDANT DEFENSE



QUESTIONS DIVERSES