Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 janvier 2019
10/01/2019


1/ APPROBATION du COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 20 DECEMBRE 2019.

2/ DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.



SERVICES TECHNIQUES

3/ GROUPEMENT de COMMANDES pour l’ACHAT d’ÉLECTRICITÉ et de SERVICES ASSOCIÉS – APPROBATION



RESSOURCES HUMAINES

4/ MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS



URBANISME

5/ RUE BIENHEUREUX Pierre FAVRE – PARCELLE COMMUNALE – DÉCLASSEMENT



INTERCOMMUNALITE

6/ COMPÉTENCES « EAU » et « ASSAINISSEMENT » - OPPOSITION au TRANSFERT à la C.C.V.T au 1er JANVIER 2020



AFFAIRES FONCIERES

7/ RESIDENCE SERVICES SENIORS - LIEU-DIT SOUS LE CHATEAU - CESSION des PARCELLES SECTION F N° 3501, 3503, 3257 ET 3259



DIVERS

8/ MOTION de SOUTIEN à l’ASSOCIATION des MAIRES de FRANCE

9/ QUESTIONS DIVERSES