Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mai 2019
16/05/2019


1/ APPROBATION du COMPTE-RENDU du 11 AVRIL 2019.

2/ DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


FINANCES


3/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT N° 1


PERSONNEL COMMUNAL


4/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – RESSOURCES HUMAINES – CRÉATION DE POSTE

5/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CRÉATION DE POSTE

6/ PERSONNEL COMMUNAL – ADHÉSION AU CNAS


URBANISME


7/ RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP) - ÉLABORATION

8/ MAISON DES ASSOCIATIONS – AUTORISATION DE DÉPÔT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE

9/ ÉCOLE DE LA VACHERIE – AUTORISATION DE DÉPÔT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE


AFFAIRES FONCIERES


10/ ROUTE DE GLAPIGNY – LA MAISONNETTE – RÉGULARISATION FONCIÈRE

11/ ROUTE DU SAPPEY – RÉGULARISATION FONCIÈRE

12/ ALLÉE AIMÉ CONSTANTIN – RÉGULARISATION FONCIÈRE


SERVICES TECHNIQUES


13/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – LOT N° 19 – AVENANT N° 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE


ENFANCE


14/ CONTRAT ENFANCE JEUNESSE – BILAN DES ACTIONS POUR L’ANNÉE 2018


DIVERS


15/ CIRQUES – PRÉSENCE D’ANIMAUX SAUVAGES - AVIS

16/ QUESTIONS DIVERSES