Compte rendu du Conseil Municipal du 10 octobre 2019
10/10/2019


1/ APPROBATION du COMPTE-RENDU du 11 JUILLET 2019.

2/ DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.



FINANCES

3/ BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

4/ BUDGET PRINCIPAL – REPRISE DE PROVISIONS

5/ LES BESSEAUX – TERRAIN GALLAY – CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DE THÔNES

6/ TERRAIN GALLAY – SUBSTITUTION AU PORTAGE FONCIER - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE L’EPF, LA COMMUNE DE THONES ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DE THÔNES (CCVT)

7/ RÉALISATION D’UN POINT INFORMATION RELAIS STATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÉS DU CONSEIL RÉGIONAL AUVERGNE RHONE-ALPES

8/ SAISON CULTURELLE N° 2 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÉS DU CONSEIL RÉGIONAL AUVERGNE RHONE-ALPES

9/ FORETS – DOTATION DE SOLIDARITÉ ÉVÈNEMENTS CLIMATIQUES – DEMANDE DE SUBVENTION



RESSOURCES HUMAINES

10/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES

11/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – SUPPRESSION D’UN POSTE

12/ AUTORISATIONS SPÉCIALES D’ABSENCE – ACTUALISATION

13/ RECENSEMENT 2020 – RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS

14/ PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION D’ADHÉSION AU CNAS N° 2019/063



URBANISME

15/ RÉALISATION D’UN POINT INFORMATION RELAIS STATIONS – AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE VALANT PERMIS DE DÉMOLIR

16/ LES ESSERTENAZ – AUTORISATION DE DÉPOT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE

17/ LES ESSERTENAZ – CONVENTION DE DROIT DE PASSAGE TRIPARTITE

18/ TRONCHINE – PARCELLE SECTION J 124 – CESSION FONCIÈRE

19/ LIEU-DIT SOUS LE CHATEAU – CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE

20/ LIEU-DITSOUS LE CHATEAU – ACQUISITION DES PARCELLES SECTION F N° 3605p1 ET 1222p2

21/ LA VACHERIE – ÉCHANGE PARCELLAIRE AVEC MME C . PERRILLAT-MONET

22/ 11, RUE BIENHEUREUX PIERRE FAVRE – ACQUISITION DE LA PARCELLE F 414

23/ MODIFICATION N° 3 DU PLU - APPROBATION

24/ MODIFICATION N° 4 DU PLU – DÉFINITION DES MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION

25/ QUESTIONS DIVERSES