Compte rendu du Conseil Municipal du 13 février 2020
13/02/2020


1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 30 JANVIER 2020.

2/ DÉCISIONS DU MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.



FINANCES

3/ BUDGET ANNEXE BOIS ET FORETS – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

4/ TARIFS MUNICIPAUX 2020 – COMPLÉMENT N° 1

5/ ASSOCIATION DE l’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE – CONVENTION D’OBJECTIFS 2020-2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE

6/ ASSOCIATION ARTS ET LOISIRS POPULAIRES – CONVENTION D’OBJECTIFS 2020-2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE

7/ MAISON FRANCE SERVICES (MFS) - SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET EXTENSION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS – PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA CCVT

8/ BIBLIOTHÈQUE MULTI-MÉDIA - BÉNÉVOLES – FRAIS DE DÉPLACEMENTS ET REPAS - REMBOURSEMENT

9/ RÉPARTITION DES RECETTES PROVENANT DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2019 – PROGRAMME 2020

10/ CONSEIL DÉPARTEMENTAL - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES CONTRATS DÉPARTEMENTAUX D’AVENIR ET DE SOLIDARITÉ (CDAS)



SERVICES TECHNIQUES

11/ TERRAIN GALLAY – CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DÉLÉGUÉE AVEC LE SYNDICAT FIER ET NOM



ASSOCIATIONS

12/ MUR D’ESCALADE - CONVENTION D’ENTRETIEN AVEC LE CLUB ALPIN FRANÇAIS (CAF)



URBANISME

13/ ÉCOLE DE LA VACHERIE – AUTORISATION DE DÉPÔT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE

14/ ECOLE DE THUY – AUTORISATION DE DÉPÔT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE

15/ CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - AUTORISATION DE DÉPÔT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE



DIVERS

16/ CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE

17/ FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ÉTAT

18/ QUESTIONS DIVERSES