Compte rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2020
06/05/2020


1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 13FEVRIER 2020.

2/ DÉCISIONS DU MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.



AFFAIRES GENERALES

3/ CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION D’UN DÉLÉGUÉ

4/ PISCINE MUNICIPALE – SAISON 2020 - AVIS



FINANCES

5/ TAXE LOCALE SUR LES PUBLICITÉS EXTÉRIEURES (T.L.P.E) – INSTAURATION D’UN ABATTEMENT POUR L’ANNÉE 2020

6/ TARIFS MUNICIPAUX 2020 – MODIFICATION N° 1

7/ BUDGET PRINCIPAL 2020 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

8/ PRODUIT DES TAXES FISCALES – ANNÉE 2020

9/ RÉPARTITION DES RECETTES PROVENANT DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2019 – PROGRAMME 2020 – ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 2020/036

10/ CONSEIL DÉPARTEMENTAL - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES CONTRATS DÉPARTEMENTAUX D’AVENIR ET DE SOLIDARITÉ (CDAS) – ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 2020/037

11/ RESTAURANT SCOLAIRE – TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021

12/ ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021

13/ SERVICE DES EAUX – FIXATION DES TARIFS 2020/2021

14/ TAXES DE SÉJOUR – TARIFS – ANNÉE 2021



PERSONNEL COMMUNAL

15/ PERSONNEL COMMUNAL – CREATION DES EMPLOIS SAISONNIERS



SERVICES TECHNIQUES

16/ GROUPEMENT DE COMMANDES – CONVENTION AVEC LE SIEVT – AUTORISATION DE SIGNATURE



URBANISME

17/ GYMNASE DE LA CURIAZ - AUTORISATION DE DÉPÔT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE

18/ LOCAUX DE LA POSTE - AUTORISATION DE DÉPÔT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE

19/ 11 RUE BIENHEUREUX P. FAVRE – AUTORISATION DE DÉPÔT D’UN PERMIS DE DÉMOLIR

20/ CIMETIÈRE COMMUNAL – RÉAMÉNAGEMENT ET EXTENSION – DEMANDE D’AUTORISATION AUPRÈS DES INSTANCES DE L’ÉTAT

21/ QUESTIONS DIVERSES