Comptes rendus

1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 23 JUILLET 2020

2/ DÉCISIONS DU MAIRE – COMPTE-RENDU - ARTICLE L2122-21 DU CGCT

AFFAIRES GENERALES

3/ N° 2020/119 - DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DONNÉES AU MAIRE – COMPLÉMENT A LA DÉLIBÉRATION N° 2020/094 DU 23 JUILLET 2020

4/ N° 2020/120 - COMISSION ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – DÉSIGNATION DES MEMBRES

5/ N° 2020/121 - COMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – PROPOSITION DE LISTES DE MEMBRES

6/ N° 2020/122 - DÉSIGNATION DES MEMBRES ASSOCIÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ÉTABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES J. AVET

7/ N° 2020/123 - SÉCURITÉ ROUTIÈRE – DÉSIGNATION D’UN ÉLU RÉFÉRENT

8/ N° 2020/124 - CNAS – DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS

9/ N° 2020/125 - BUDGET PRINCIPAL – ANNÉE 2020 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

10/ N° 2020/126 - SAISON CULTURELLE N° 3 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-SAVOIE

11/ N° 2020/127 - SAISON CULTURELLE N° 3 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL AUVERGNE RHONE-ALPES

12/ N° 2020/128 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – MODIFICATION N° 1

13/ N° 2020/129 - CONVENTION DE PARTENARIAT SPORTIF AVEC M. GÉDÉON POCHAT – AUTORISATION DE SIGNATURE

TRAVAUX

14/ N° 2020/130 - PROJET D’EXTENSION ET DE RÉAMÉNAGEMENT DU CIMETIÈRE COMMUNAL - APPROBATION

15/ N° 2020/131 - EXTENSION ET RÉAMÉNAGEMENT DU CIMETIÈRE COMMUNAL – DÉPLACEMENT D’UNE CONCESSION FAMILIALE - CONDITIONS

URBANISME

16/ AMÉNAGEMENT D’UNE ZONE DE LOISIRS DANS LE SECTEUR DU LAC DE THUY- CONVENTIONS AVEC L’ENTREPRISE MERMIER EXPLOITATION ET BARRACHIN BTP – AUTORISATION DE SIGNATURE

17/ N° 2020/132 - LIEU-DIT LE BRAY - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS AVEC L’ENTREPRISE MERMIER – AUTORISATION DE SIGNATURE

18/ N° 2020/133 - RUE DU PLATEAU DES GLIÈRES – DÉCLASSEMENT

19/ QUESTIONS DIVERSES