Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 décembre 2020
10/12/2020


1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 12 NOVEMBRE 2020

2/ DÉCISIONS DU MAIRE – COMPTE-RENDU - ARTICLE L2122-21 DU CGCT


INTERVENTION

3/ CHATEAU J. AVET – INTERVENTION DE M. Sébastien MONTEMONT


AFFAIRES GENERALES

4/ N° 2020/162 - DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DONNÉES AU MAIRE – DÉLIBERATION N° 2020/094 DU 23 JUILLET 2020 - COMPLÉMENT N° 2

5/ N° 2020/163 - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 4

6/ N° 2020/164 - BUDGET PRINCIPAL – REPRISE DE PROVISIONS

7/ N° 2020/165 - BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT - DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

8/ N° 2020/166 - BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES

9/ N° 2020/167 - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT N° 3

10/ N° 2020/168 - RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES - ANNÉE 2021

11/ N° 2020/169 - TARIFS – ANNÉE 2021 – MARCHÉ HEBDOMADAIRE

12/ INFORMATION SUR LES TARIFS MUNICIPAUX 2021

13/ N° 2020/170 - SAISON CULTURELLE – FIXATION DES CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DES PLACES DE SPECTACLES

14/ N° 2020/171 - LOCAUX DE LA RÉGIE ET TERRAIN DU CHAMOIS - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) DE LA HAUTE SAVOIE – AUTORISATION DE SIGNATURE


MARCHES PUBLICS

15/ N° 2020/172 - TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DES VOIRIES – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA CCVT – AUTORISATION DE SIGNATURE


PERSONNEL COMMUNAL

16/ N° 2020/173 - COMPTE ÉPARGNE TEMPS - INSTITUTION


URBANISME

17/ N° 2020/174 - ÉDIFICATION DE CLOTURES – OBLIGATION DE DÉCLARATION PRÉALABLE

18 / N° 2020/175 - ACQUISITION DES PARCELLES B N° 1411, 456 ET 1412 APPARTENANT A LA SOCIÉTÉ MERMIER EXPLOITATION

19/ N° 2020/176 - DÉVIATION-EST ET RÉAMÉNAGEMENT DE LA GARE ROUTIÈRE - AUTORISATION DE DÉPOT D’UN PERMIS D’AMÉNAGER


DIVERS

20/ N° 2020/177 - STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIES DE LA VALLÉE DE THÔNES - MODIFICATION

22/ N° 2020/179 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE DU 01/08/2018 AU 31/07/2019 – VALIDATION


COMMUNICATION DES ELUS

23/ Mme Amandine DUNAND – PRÉSENTATION DU DÉROULEMENT DE LA CÉRÉMONIE DES VOEUX

25/ M. Pierre LESTAS – POINT SUR LA CAMPAGNE DE DÉPISTAGE DE LA COVID-19

26/ QUESTIONS DIVERS