Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2021
06/05/2021


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 8 AVRIL 2021

2. DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


AFFAIRES COURANTES


FINANCES


3. ASSOCIATION DE l’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE - CONVENTION D’OBJECTIFS – AVENANT N° 1 – AUTORISATION DE SIGNATURE.

4. BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

5. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – MODIFICATION N° 2.


MARCHÉS PUBLICS


6. MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE THÔNES ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE THÔNES - CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION.


INTERCOMMUNALITÉ



7. TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE «AUTORITÉ ORGANISATRICE DE LA MOBILITÉ» ET MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCVT.


QUESTIONS DIVERSES