Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 septembre 2021
09/09/2021


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 15 JUILLET 2021

2. DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


AFFAIRES COURANTES


AFFAIRES GÉNÉRALES

3. ENQUETE PUBLIQUE SUR LA RETENUE D’ALTITUDE AU BOIS DE LA COLOMBIÈRE A LA CLUSAZ – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

4. CHARTE ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES COMITÉS DE SECTEUR – ADOPTION

5. GROUPE DE TRAVAIL PROJET D’AMÉNAGEMENT DU CENTRE VILLE ET DE LA PLACE AVET - MODIFIATION


FINANCES

6. SAISON CULTURELLE N° 4 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE MECENAT - AUTORISATION DE SIGNATURE.

7. FISCALITÉ – TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES – LIMITATION DE L’EXONÉRATION DE DEUX ANS SUR LES LOCAUX D’HABITATION

8. RÉGLEMENT EAU POTABLE - MODIFICATION


MARCHÉS PUBLICS

9. EXTENSION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS – LOT N° 2 – GROS OEUVRE – AVENANT N° 1 - AUTORISATION DE SIGNATURE

10. EXTENSION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS – LOT N° 2 – GROS OEUVRE – AVENANT N° 2 - AUTORISATION DE SIGNATURE


RESSOURCES HUMAINRES

11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

SERVICES TECHNIQUES

12. RD 909 - AVENUE D’ANNECY- AMÉNAGEMENT D’UN CHEMINEMENT PIETON - CONVENTION D’AUTORISATION DE VOIRIE ET D’ENTRETIEN - AUTORISATION DE SIGNATURE


AFFAIRES FONCIÈRES

13. LES PERRASSES - ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION F N° 1924

14. ROUTE DU CHATEAU - CESSION DE LA PARCELLE SECTION J N° 3503P3


URBANISME

15. ILOT ROUSSEAU - APPROBATION DE L’ENQUETE PUBLIQUE - DÉCLASSEMENT

16. PLU - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 5 – APPROBATION

17. SECTEUR DES BESSEAUX – INSTAURATION D’UN PÉRIMÈTRE D’ÉTUDE AU TITRE DE L’ARTICLE 424-1 DU CODE DE L’URBANISME

18. RECALIBRAGE DU NOM – PORTÉ A CONNAISSANCE


TOURISME

19. SOLLICITATION DU CLASSEMENT DE LA COMMUNE DE THÔNES EN COMMUNE TOURISTIQUE


INTERCOMMUNALITÉ

20. RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITÉ ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS – ANNÉE 2020


FORETS

21. ÉTAT DES COUPES – ANNÉE 2022


DIVERS

22. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE DU 01/08/2019 AU 31/07/2020 – VALIDATION

23. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE (RPQS) – EXERCICE DU 01/08/2019 AU 31/07/2020 – VALIDATION


QUESTIONS DIVERSES