Comptes rendus

1. APPROBATION du PROCES-VERBAL du 9 SEPTEMBRE 2021

2. DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT

AFFAIRES GENERALES

3. N° 2021/095 - CHARTE ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES COMITÉS DE SECTEUR - ADOPTION

FINANCES

4. N° 2021/096 - SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT N° 4

5. N° 2021/097 - BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

6. N° 2021/098 - BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

7. N° 2021/099 - BUDGET ANNEXE FORET – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

8. N° 2021/100 - ADMISSION EN NON VALEURS ET CRÉANCES ÉTEINTES

AFFAIRES FONCIERES

9. N° 2021/101 - ROUTE DU CHATEAU – CESSION DE LAPARCELLE SECTION F N° 3503P3

10. REPORT TRONCHINE DESSOUS – CESSIONS DES PARCELLES J N° 155a ET 155B

11. N° 2021/102 - RÉSIDENCE SERVICE SENIORS -LIEU-DIT SOUS LE CHATEAU – CESSION DES PARCELLES SECTIONS F N° 3501 3503 3257 ET 3259 – MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2021/066 DU 15 JUILLET 2021

12. N° 2021/103 - LIEU-DIT SOUS LE CHATEAU – PROPOSITION D’ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE THÔNES DES PARCELLES SECTION F N° 3258 3189 3183 3184 ET PARTIE DU N° 3187

13. N° 2021/104 - DÉVIATION EST – ACQUISITION DE LA PARCELLES SECTION F N° 2863P2

URBANISME

14. N° 2021/105 - LAC DE THUY – CONVENTION D’AMÉNAGEMENT DE TERRAIN – RETROCESSION A LA COMMUNE ET CESSION DES PARCELLES SECTION B N° 1411p2 456p2 et 1412p2 – REPORT DES DÉLIBÉRATIONS N° 2020/138 DU 1ER OCTOBRE 2020 ET N° 2020/175 DU 10 DÉCEMBRE 2020

AFFAIRES SCOLAIRES

15. N° 2021/106 - CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-SAVOIE – CONVENTION D’UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS – AUTORISATION DE SIGNATURE

SPORT

16. N° 2021/107 - CONVENTION DE PARTENARIAT SPORTIF AVEC M. G. POCHAT – ANNÉE 2021 – AIDE FINANCIÈRE COMPLÉMENTAIRE

17. PISCINE MUNICIPALE – REMBOURSEMENT DES ABONNEMENTS - AVIS

INTERVENTION DES ELUS

18. M. LE MAIRE – POINT D’ÉTAPE SUR LES PROJETS DE L’ILOT ROUSSEAU ET DE LA MSP

19. C. COLLOMB-PATTON – POINT SUR L’AVANCÉE DES RÉFLEXIONS SUR L’AMÉNAGEMENT DU CENTRE-VILLE

QUESTIONS DIVERSES