Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 janvier 2022
13/01/2022


I. APPROBATION du PROCES-VERBAL du 9 DECEMBRE 2021

II. DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT



AFFAIRES GENERALES

Ill. N° 2022/001 - COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFlCA TION

IV. N° 2022/002 - ASSOCIATION LES ABEILLES – DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU DÉLÉGUÉ AU CONSEIL D’ADMINISTRATION



AFFAIRES FONCIERES

V. N° 2022/003 - LA CURIAZ – RUE DE LA SAULNE – ÉCHANGE PARCELLAIRE AVEC LA S.A MONT BLANC ET ACQUISITION DE LOCAUX POUR LA STRUCTURE PETITE ENFANCE – REPORT DE LA DÉLIBÉRATION N° 2021/024 DU 11 MARS 2021

VI. N° 2022/004 - LAC DE THUY – ACQUISITION DES PARCELLES SECTION B 1326 ET 726



INTERCOMMUNALITE

VII. N° 2022/005 - CONTRAT DE RELANCE DU LOGEMENT – AUTORISATION DE SIGNATURE



FINANCES

VIII. N° 2022/006 - PROGRAMME IN SETU – GARANTIE D’EMPRUNT POUR LE CONTRAT DE PRET N° 127 286

IX. N° 2021/007 - PROGRAMME IN SETU – GARANTIE D’EMPRUNT POUR LE CONTRAT DE PRET N° 127 285

X. PRÉSENTATION DU PROJET DE BUDGET PRINCIPAL 2022 – SECTION FONCTIONNEMENT

XI. PRÉSENTATION DU PROJET DE BUDGET PRINCIPAL 2022 – SECTION INVESTISSEMENT

XII. QUESTIONS DIVERSES