Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 février 2022
03/02/2022


1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 13 JANVIER 2022

2. DÉCISIONS DU MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


AFFAIRES COURANTES


FINANCES


BUDGET PRINCIPAL

3. EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021

4. EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2021

5. AFFECTATION DU RÉSULTAT DE l’EXERCICE 2021

6. SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2022

7. SUBVENTION VERSÉE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE – EXERCICE 2022

8. SUBVENTION VERSÉE AU BUDGET ANNEXE BOIS ET FORÊTS – EXERCICE 2022

9. BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2022 – APPROBATION DÉFINITIVE


BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT

10. EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021

11. EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2021

12. AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2021

13. BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2022 – APPROBATION DÉFINITIVE


BUDGET ANNEXE BOIS ET FORETS

14. EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021

15. EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2021

16. BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2022 – APPROBATION DÉFINITIVE


URBANISME

17. INSTAURATION D’UN PÉRIMÈTRE D’ÉTUDE AU TITRE DE L’ARTICLE L 424-1 DU CODE DE L’URBANISME SUR LE SECTEUR LE PLOT II

18. DÉCLARATION DU LINÉAIRE DE LA VOIRIE COMMUNALE POUR LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT


AFFAIRES FONCIÈRES

19. TRONCHINE - CESSION DE LA PARCELLE SECTION J N° 1306


QUESTIONS DIVERSES