Délibérations du 3ème trimestre 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 26 juillet 2023

Commission de contrôle des listes électorales - renouvellement des membres

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Admission en non valeurs - créances irrécouvrables

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Défi "Zéro déchets zéro gaspi" - attribution de bons d'achat

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Déviation Est - aménagement de l'arret gare routière - convention de participation financière de la Région - avenant 3

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Convention de mise a disposition gratuite de locaux avec la SCI Karma de Soi

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Devoir et transmission de la mémoire - attribution d'un budget

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Défilé du 14 juillet a Paris - mandat spécial

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Villes médaillées de la Résistance - mandat spécial

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Pont des Chamois - convention de groupement de commandes avec la RET - autorisation de signature

Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Ancienne école maternelle rue de la Saulne - désaffectation et déclassement du domaine public

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Anciens batiments techniques de la RET et son parking - désaffectation et déclassement du domaine public

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Montremont - foret école - acquisition de parcelles forestières

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Morette - plaine du Fier - régularisation fonciére

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Lieu-dit Montremont - soumission au régime forestier des parcelles communales

Rapporteur : Chantal PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 27 juillet 2023

Schéma directeur des activités de pleine nature - désignation d'un représentant

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Dénomination de voies

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Commissions municipales et groupes de travail - modifications

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 juillet 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023

Budget Principal - décision modificative n° 2

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 septembre 2023

Budget annexe Assainissement - décision modificative n° 2

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 septembre 2023

Taxe d'habitation logements meublés non affectés à l'habitation principale - majoration

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 septembre 2023

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 septembre 2023

Programme BRS terre des Fées - garantie du contrat de prêt

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 septembre 2023

Saison culturelle n°6 - conventions de partenariat et mécénat

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 septembre 2023

Tableau des emplois - modification

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023

Marchés Publics - Déviation Est - lot 2 - avenant 1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023

Système d'enregistrement national des demandes de logement locatil social - convention avec la Préfecture de la Haute-Savoie

Rapporteur : Michèle FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 21 septembre 2023

Convention de réservation avec Halpades - gestion en flux des logements sociaux

Rapporteur : Michèle FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 21 septembre 2023

Foret école - Montremont - report de la délibération 2023/089

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023

Montremont - régime forestier - report de la délibération n° 2023/091

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023

Utilisation de l'orgue communal - convention avec la paroisse B. Pierre Favre

Rapporteur : N. LAURIA, Conseillère Municipale Déléguée - mise en ligne le 21 septembre 2023

Etat des coupes - année 2024

Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 21 septembre 2023

Commissions Municipales - Modifications

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023

Intercommunalité - Projet Alimentaire Territorial - désignation d'un membre

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023