Liste des délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024

Délibération 2024/052 du 4 avril 2024

Commissions Municipales - modification

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Délibération 2024/053 du 4 avril 2024

Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme Communautaire - modification d'un délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Délibération 2024/054 du 4 avril 2024

Conseil d'Administration du Comité Thones Theix - modification d'un délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Délibération 2024/055 du 4 avril 2024

Sia Fier et Nom - modification des délégués

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Délibération 2024/056 du 4 avril 2024

SYANE - modification des représentants

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Délibération 2024/057 du 4 avril 2024

Produit des taxes fiscales - année 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Délibération 2024/058 du 4 avril 2024

Marché hebdomadaire - tarifs - modification

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Délibération 2024/059 du 4 avril 2024

Parking des Chamois - groupement de commandes avec la RET

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Délibération 2024/060 du 4 avril 2024

Prime pouvoir d'achat - instauration

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Délibération 2024/061 du 4 avril 2024

Bibliothèque multimédia - modification du règlement intérieur

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Délibération 2024/062 du 4 avril 2024

Soumission au régime forestier de parcelles communales à Morette

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Délibération 2024/063 du 4 avril 2024

Zones d'accélértion des énergies renouvelables - complément

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Délibération 2024/064 du 4 avril 2024

Plateau de Beauregard - actions à envisager pour perenniser le caractère naturel, pastoral et forestier

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024