PLU en vigueur
La procédure d'élaboration du PLU, démarrée en 2015, s'est achevée par son approbation le 15 mars 2017. Vous trouverez, ci-dessous, tous les documents concernant le PLU actuellement en vigueur.
Les modifications validées sont incluses dans les documents mis à jour.
Pièces opposables
Pièce n°1
Rapport de présentation
1-1 Partie 1 à 3
1-2 Partie 4 à 6
Pièce n°2
PADD
2 Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Pièce n°3
Règlement
3-1 & 3-2 Règlement graphique
3-3 Règlement écrit
Pièce n°4
Annexes
4-1 Document graphique annexe
4-2 Servitudes d'utilité publique
4-3 Annexes sanitaires
• Annexe sanitaire eau potable
• Annexe sanitaire eaux pluviales diagnostic
• Annexe sanitaire eaux pluviales recommandations
• Annexe sanitaire eaux pluviales règlementation
• Annexe sanitaire eaux usées
• PLU Thônes annexe sanitaire
4-4 Prescription d'isolement accoustique aux abords des infrastructures de transport
Pièce n°5
OAP
5-1 & 5-2 OAP sectorielles et patrimoniales
Informations complémentaires
Procédures
Notice
Notice
La notice regroupe l'historique des modifications intervenues depuis l'approbation et ajoutées dans les documents officiels.
Délibérations
Délibération 2017-009 - Approbation PLU
Délibération 2017-010 - Le Plot
Délibération 2017-011 - Îlot Rousseau
Délibération 2017-012 - Droit préemption urbain
Délibération 2014-095 - Ravalement de façades
Délibération 2014-159 - Droit préemption fonds commerce
Délibération 2020-174 - Édification clôture obligation DP
Délibération 2021-264 - Périmètre étude Besseaux
Theix-Noyalo 
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