Arrêtés 1er trimestre
ARRETE DU MAIRE 2024/002 DU 11 JANVIER 2024
Alignement - Avenue du vieux Pont
Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 12 janvier 2024
Arrêté du Maire n°2024/015 du 13 février 2024
Abrogation d'autorisation de la Piste Bleue de circuler avec des véhicules à moteur
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 13 février 2024
Arrêté du Maire n°2024/017 du 13 février 2024
Agrément du responsable de la sécurité sur le domaine de ski nordique
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 13 février 2024
Arrêté du Maire n°2024/020 du 15 février 2024
Réglementation du stationnement en disque à durée limitée dite zone bleue
Rapporteur : Pierre BIBOLLET - mis en ligne le 15 février 2024
ARRETE D'ALIGNEMENT 2024/023 - route de Montremont
Alignement - Route de Montremont
Le Maire Pierre BIBOLLET - Mise en ligne le 19 février 2024
Arrêté du Maire n°2024/030 du 28 février 2024
Autorisation de stationnement de taxi sur l'emplacement n°1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 28 février 2024
Arrêté du Maire n°2024/031 du 28 février 2024
Nouveau cimetière municipal - reprise de concession temporaire
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 28 février 2024
ARRETE D'ALIGNEMENT 2024/039 - rue du Mont Charvin
ARRETE DU MAIRE 2024/039 du 26 février 2024
Alignement - rue du Mont Charvin
Le Maire Pierre BIBOLLET mise en ligne le 28 février 2024
Arrêté du Maire n°2024/054 du 14 mars 2024
Dérogation à la circulation des piétons sur le plateau de Beauregard
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 14 mars 2024
Arrêté du Maire n°2024/055 du 26 mars 2024
Interdiction de jeter des mégots de cigarettes sur la voie publique
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024
Arrêté du Maire n°2024/057 du 26 mars 2024
Route de Morette - règlementation de la circulation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024
Arrêté du Maire n°2024/050 du 26 mars 2024
Délégation de fonctions - M. Stéphane BESSON, Conseiller Municipal Délégué
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024
Arrêté du Maire n°2024/069 du 26 mars 2024
Délégation de fonctions et signature - Mme M. FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024
Arrêté du Maire n°2024/070 du 26 mars 2024
Délégation de fonctions et signature - M. Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024
Arrêté du Maire n°2024/071 du 26 mars 2024
Délégation de fonctions et signature - Mme C. PASSET, Maire-Adjointe
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024
Arrêté du Maire n°2024/072 du 26 mars 2024
Délégation de fonctions et signature - Mme N. VEYRAT DUREBEX, Maire-Adjointe
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024
Arrêté du Maire n°2024/073 du 26 mars 2024
Délégation de fonctions et signature - M. Stéphane DELEAGE, Maire-Adjoint
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024
Arrêté du Maire n°2024/075 du 26 mars 2024
Délégation de fonctions - Mme N. LAURIA, Conseillère Municipale Déléguée
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024
Arrêté du Maire n°2024/076 du 26 mars 2024
Délégation de fonctions - Mme B. VULLIET, Conseillère Municipale Déléguée
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024
Arrêté du Maire n°2024/077 du 26 mars 2024
Délégation de fonctions - Mme C. RODRIGUES, Conseillère Municipale Déléguée
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024
Arrêté du Maire n°2024/078 du 29 mars 2024
Sécurité sur les domaines nordiques de la commune de THÔNES
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 2 avril 2024
Liste de pièces jointes
file_download24002-arrete.pdf (PDF - 752.25 kB)
file_download24015-arrete.pdf (PDF - 503.05 kB)
file_download24017-arrete.pdf (PDF - 517.67 kB)
file_download24020-arrete.pdf (PDF - 733.58 kB)
file_download24023-arrete.pdf (PDF - 738.52 kB)
file_download24030-arrete.pdf (PDF - 364.54 kB)
file_download24031-arrete.pdf (PDF - 254.2 kB)
file_download24039-arrete.pdf (PDF - 782.69 kB)
file_download24050-arrete.pdf (PDF - 391.12 kB)
file_download24054-arrete.pdf (PDF - 456.02 kB)
file_download24055-arrete.pdf (PDF - 433.1 kB)
file_download24057-arrete.pdf (PDF - 348.86 kB)
file_download24069-arrete.pdf (PDF - 329.5 kB)
file_download24070-arrete.pdf (PDF - 454.18 kB)
file_download24071-arrete.pdf (PDF - 449.25 kB)
file_download24072-arrete.pdf (PDF - 459.8 kB)
file_download24073-arrete.pdf (PDF - 442.62 kB)
file_download24074-arrete.pdf (PDF - 435.61 kB)
file_download24075-arrete.pdf (PDF - 373.5 kB)
file_download24076-arrete.pdf (PDF - 394.05 kB)
Arrêtés 2ème trimestre
Arrêté du Maire n°2024/088 du 2 avril 2024
Réservation d'un emplacement destiné aux véhicules de transport de fonds
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 2 avril 2024
Arrêté du Maire n°2024/074 du 26 mars 2024
Délégation de fonctions et de signature - P. LESTAS 6ème Maire-Adjoint
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 12 avril 2024
ARRETE PRESCRIVANT LA PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°6 DU PLU
Arrêté prescrivant la procédure de modification simplidiée n°6 du PLU de la commune de Thônes
Pierre Bibollet, Le maire - mise en ligne le 17/04/2024
Arrêté du Maire n°2024/104 du 18 avril 2024
Règlementation de la circulation et des intersections du centre-ville - modification
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 18 avril 2024
Arrêté du Maire n°2024/105 du 18 avril 2024
Règlementation de la circulation des vehicules de plus de 3.5 tonnes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 18 avril 2024
Arrêté du Maire n°2024/110 du 18 avril 2024
Règlementation du stationnement en zone bleue - abrogation de l'arrêté 2024/020
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 18 avril 2024
Arrêté du Maire n°2024/117 du 23 avril 2024
Règlementation du stationnement abusif aux vélos et trotinettes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 23 avril 2024
Arrêté du Maire n°2024/120 du 30 avril 2024
Evaluation comportementale d'un chien
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 30 avril 2024
Arrêté du Maire n°2024/133 du 30 avril 2024
Dérogations scolaires - secteurs géographiques
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 30 avril 2024
ARRETE D'ALIGNEMENT 2024/137 - route du Sappey
ARRETE DU MAIRE 2024/137 du 3 mai 2024
Alignement de la route du Sappey
Rapporteur Pierre Bibollet Le Maire - mise ne ligne le 06 mai 2024
Arrêté du Maire n°2024/141 du 15 mai 2024
Interdiction temporaire de cosommation d'alcool sur le dommaine public de la commune de THÔNES
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 21 mai 2024
ARRETE D'ALIGNEMENT 2024/0181 - route de la Cour et route de la Charette
ARRETE DU MAIRE 2024/181 DU 3 JUIN 2024
Alignement - route de la Cour et route de la Charette
Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 07 juin 2024
Liste de pièces jointes
file_download24088-arrete.pdf (PDF - 325.6 kB)
file_download24104-arrete.pdf (PDF - 570.86 kB)
file_download24105-arrete.pdf (PDF - 508.38 kB)
file_download24110-arrete.pdf (PDF - 726.95 kB)
file_download24113-plu6.pdf (PDF - 455.27 kB)
file_download24117-arrete.pdf (PDF - 565.58 kB)
file_download24120-arrete.pdf (PDF - 307.35 kB)
file_download24133-arrete.pdf (PDF - 499.76 kB)
file_download24137-arrete.pdf (PDF - 686.92 kB)
Arrêtés 3ème trimestre
ARRETE D'ALIGNEMENT 2024/245 - route des Villards
ARRETE DU MAIRE 2024/245 du 11 juillet 2024
Alignement route des Villards
Le Maire Pierre Bibollet- mise en ligne le 12 juillet 2024
ARRETE D'ALIGNEMENT 2024/252 - route des villards
ARRETE DU MAIRE 2024/252 DU 15 JUILLET 2024
Alignement - Route des Villards
Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 19 juillet 2024
Arrêté du Maire n°2024/251 du 22 juillet 2024
Evaluation comportementale d'un chien
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 22 juillet 2024
Arrêté du Maire n°2024/322 du 2 septembre 2024
PLU - procédure de modification n°3
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 2 septembre 2024
ARRETE D'ALIGNEMENT 2024/331 - route des villards
ARRETE DU MAIRE 2024/331 DU 9 septembre 2024
Alignement - route des Villards
Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 112 septembre 2024
Arrêté du Maire n°2024/353 du 18 septembre 2024
Reprise de concession cimetière n° NC-A-031
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 26 septembre 2024
Liste de pièces jointes
Arrêtés 4ème trimestre
Arrêté du Maire n°2024/363 du 4 octobre 2024
Arrêté prescrivant l'enquête publique sur le projet de modification n°3 du PLU
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 4 octobre 2024
Arrêté du Maire n°2024/410 du 26 novembre 2024
Plateau de Beauregard - agrément du responsable de la sécurité et des secours - ski alpin
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 26 novembre 2024
Arrêté du Maire n°2024/411 du 26 novembre 2024
Plateau de Beauregard - agrément du responsable des secours - domaine nordique
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 26 novembre 2024
Arrêté du Maire n°2024/412 du 26 novembre 2024
Plateau de Beauregard - agrément du responsable des secours - domaine nordique
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 26 novembre 2024
Arrêté du Maire n°2024/442 du 23 décembre 2024
Plateau de Beauregard - ouverture des pistes du domaine nordique
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 24 décembre 2024
Theix-Noyalo 
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes