Décisions du Maire 2023 - Thônes Cœur des Vallées

Janvier 2023 / 001→016

Décision du Maire n°23001 du 6 janvier 2023
Ester en justice - affaire VEYRAT-DUREBEX BLANC DOUCHET / commune de THÔNES
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - Mise en ligne le 6 janvier 2023

Décision du Maire n°23002 du 6 janvier 2023
Concessions cimetière municipal - 4ème trimestre 2022
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - Mise en ligne le 16 janvier 2023

Décision du Maire n°23003 du 10 janvier 2023
Refuge du Lindion - convention d'occupation du domaine public
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - Mise en ligne le 16 janvier 2023

Décision du Maire n°23004 du 10 janvier 2023
Conseil Départemental - convention d'utilisation des équipements sportifs communaux par le collège des Aravis
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - Mise en ligne le 16 janvier 2023

Décision du Maire n°23005 du 10 janvier 2023
Conseil Départemental - convention d'utilisation des équipements sportifs communaux par le collège Saint Joseph
Rapporteur : Pierre BIBOLLET Le Maire - Mise en ligne le 16 janvier 2023

Décision du Maire n°23006 du 12 janvier 2023
Convention avec la SAFER Auvergne Rhône Alpes de mise à disposition d'immeubles - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 19 janvier 2023

Décision du Maire n°23007 du 17 janvier 2023
DETR 2023 - Demande de subvention pour les jardins partagés F. Cochat
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 19 janvier 2023

Décision du Maire n°23008 du 17 janvier 2023
Demande de subvention auprès de la Région - saison culturelle 5
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 19 janvier 2023

Décision du Maire n°23009 du 19 janvier 2023
Marchés publics - Construction du siège de la CCVT et de locaux associatifs - Avenants
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 23 janvier 2023

Décision du Maire n°23010 du 19 janvier 2023
Contrat de maintenance du progiciel de la police municipale avec la société LOGITUD Solutions
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 23 janvier 2023

Décision du Maire n°23012 du 26 janvier 2023
Saison culturelle n° 5 - contrat de cession "une nuit romantique"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 31 janvier 2023

Décision du Maire n°23013 du 26 janvier 2023
Saison culturelle n° 5 - contrat de cession "Les Barbeaux"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 31 janvier 2023

Décision du Maire n°23014 du 27 janvier 2023
Saison culturelle n° 5 - Demande de subvention auprès de la CCVT
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 31 janvier 2023

Décision du Maire n°23015 du 27 janvier 2023
Contrat d'occupation précaire et révocable au 1er étage du groupe scolaire A. Thurin
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 31 janvier 2023

Décision du Maire n°23016 du 27 janvier 2023
Contrat d'occupation précaire et révocable au rez de chaussée du centre de secours
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 31 janvier 2023

Liste de pièces jointes

23001-decision.pdf (PDF - 292.7 kB)

23002-decision.pdf (PDF - 369.19 kB)

23003-decision.pdf (PDF - 1.4 MB)

23004-decision.pdf (PDF - 880.8 kB)

23005-decision.pdf (PDF - 1 MB)

23006-decision.pdf (PDF - 193.8 kB)

23007-decision.pdf (PDF - 179.93 kB)

23008-decision.pdf (PDF - 142.77 kB)

23009-decision.pdf (PDF - 382.02 kB)

23010-decision.pdf (PDF - 279.5 kB)

23012-decision.pdf (PDF - 143.31 kB)

23013-decision.pdf (PDF - 141.98 kB)

23014-decision.pdf (PDF - 143.63 kB)

23015-decision.pdf (PDF - 142.68 kB)

23016-decision.pdf (PDF - 148.48 kB)

Février 2023 / 017→023

Décision du Maire n°23017 du 1er février 2023
Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association du Secours Populaire
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 février 2023

Décision du Maire n°23019 du 1er février 2023
Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association Généaravis
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 février 2023

Décision du Maire n°23018 du 1er février 2023
Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association du CAF Aravis
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 février 2023

Décision du Maire n°23020 du 15 février 2023
Montremont - parcelle section H n°1576 - contrat d'occupation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 15 février 2023

Décision du Maire n°23021 du 14 février 2023
Tarifs de la Bibliothèque municipale 2023 - annule et remplace la décision du Maire n° 22090 du 30 décembre 2022
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 15 février 2023

Décision du Maire n°23022 du 21 février 2023
Contrat d'occupation précaire et révocable à l'annexe du Château
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 février 2023

Décision du Maire n°23023 du 24 février 2023
Football club de Thônes - convention d'utilisation des équipements communaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 février 2023

Liste de pièces jointes

23017-decision.pdf (PDF - 284.61 kB)

23018-decision.pdf (PDF - 281.5 kB)

23019-decision.pdf (PDF - 278.33 kB)

23020-decision.pdf (PDF - 152.03 kB)

23021-decision.pdf (PDF - 211.86 kB)

23022-decision.pdf (PDF - 136.12 kB)

23023-decision.pdf (PDF - 283.36 kB)

Mars 2023 / 025→029

Décision du Maire n°23025 du 15 mars 2023
Convention de partenariat avec l'association le club du Vieux Manoir - organisation d'un camp-chantier-stage
Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 15 mars 2023

Décision du Maire n°23026 du 21 mars 2023
Contrat d'occupation du chalet des Poutassets - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 mars 2023

Décision du Maire n°23027 du 21 mars 2023
Tarifs du cimetière municipal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 mars 2023

Décision du Maire n°23029 du 22 mars 2023
Marché de travaux - aménagement de jardins familiaux rue F. Cochat
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne 22 mars 2023

Liste de pièces jointes

23025-decision.pdf (PDF - 316.79 kB)

23026-decision.pdf (PDF - 262.54 kB)

23027-decision.pdf (PDF - 285.19 kB)

23029-decision.pdf (PDF - 282.69 kB)

Avril 2023 / 030→044

Décision du Maire n°23030 du 4 avril 2023
Tarifs de la piscine municipale - année 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2023

Décision du Maire n°23031 du 4 avril 2023
Locaux de la structure Petite Enfance - marché de maitrise d'oeuvre
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 7 avril 2023

Décision du Maire n°23032 du 3 avril 2023
Concessions cimetière municipal du 1er trimestre 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 7 avril 2023

Décision du Maire n°23033 du 11 avril 2023
Convention d'utilisation des équipements communaux avec le CAF Aravis - annule et remplace la DM 2023/018
Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 18 avril 2023

Décision du Maire n°23034 du 17 avril 2023
Décision budgétaire modificative portant virement de crédit
Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 18 avril 2023

Décision du Maire n°23035 du 13 avril 2023
Marché artisanal - détermination des tarifs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 18 avril 2023

Décision du Maire n°23036 du 18 avril 2023
Droit de préemption et de préférence - parcelles forestières à Morette
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23037 du 18 avril 2023
Demande de subvention auprès de l'État - amendes de police 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°230038 du 18 avril 2023
Déclaration de travaux - Foyer d'animation et de Loisirs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23039 du 18 avril 2023
Déclaration de travaux - école de Glapigny
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23040 du 18 avril 2023
Déclarationde travaux - restaurant du groupe scolaire A. Thurin
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23041 du 18 avril 2023
Demande de subvention - CDAS 2023 - rues Saint Blaise et L. Haase
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23042 du 18 avril 2023
Demande de subvention - CDAS 2023 - rénovation de ll'éclairage des équipements sportifs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23043 du 18 avril 2023
Contrat d'occupation précaire et révocable - appartement 22 du groupe scolaire A. Thurin
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23044 du 27 avril 2023
Contrat d'occupation précaire et révocable - annexe du chateau J; Avet
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 avril 2023

Liste de pièces jointes

23030-decision.pdf (PDF - 534.11 kB)

23031-decision.pdf (PDF - 275.14 kB)

23032-decision.pdf (PDF - 312.08 kB)

23033-decision.pdf (PDF - 307.28 kB)

23034-decision.pdf (PDF - 236.62 kB)

23035-decision.pdf (PDF - 191.38 kB)

23036-decision.pdf (PDF - 316.45 kB)

23037-decision.pdf (PDF - 257.96 kB)

23038-decision.pdf (PDF - 211.37 kB)

23039-decision.pdf (PDF - 209.33 kB)

23040-decision.pdf (PDF - 219.69 kB)

23041-decision.pdf (PDF - 260.83 kB)

23042-decision.pdf (PDF - 266.23 kB)

23043-decision.pdf (PDF - 235.31 kB)

23044-decision.pdf (PDF - 236.93 kB)

Mai 2023 / 045→057

Décision du Maire n°23045 du 15 mai 2023
Convention de mise à disposition du groupe scolaire Thurin avec la F.O.L
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Décision du Maire n°23046 du 16 mai 2023
Contrat de location de la machine à affranchir
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Décision du Maire n° 23048 du 15 mai 2023
Renforcement du réseau Eau potable rues St Blaise et L. Haase - demande de subvention
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23049 du 15 mai 2023
Convention de mission d'accompagnement avec le CAUE
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23050 du 15 mai 2023
Voie verte rues St Blaise et L. Haase - demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23051 du 15 mai 2023
Archers de la vallée de Thônes - convention d'utilisation des équipements communaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23052 du 15 mai 2023
Thônes Hand-Ball - convention d'utilisation des équipements communaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23053 du 15 mai 2023
JSP - convention d'utilisation des équipements communaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23054 du 16 mai 2023
Saison culturelle n° 6 - contrat de cession "Ze Bestoufle"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23055 du 15 mai 2023
Convention d'utilisation des équipements communaux avec le Tennis club
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 mai 2023

Décision du Maire n°23056 du 22 mai 2023
Travaux - renforcement du reseau eau potable rues St Blaise et L. Haase
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 mai 2023

Décision du Maire n°23057 du 22 mai 2023
Construction d'un réservoir eau potable - demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 mai 2023

Liste de pièces jointes

23045-decision.pdf (PDF - 246.66 kB)

23046-decision.pdf (PDF - 219 kB)

23048-decision.pdf (PDF - 273.86 kB)

23049-decision.pdf (PDF - 247.61 kB)

23050-decision.pdf (PDF - 238.19 kB)

23051-decision.pdf (PDF - 264.82 kB)

23052-decision.pdf (PDF - 260.86 kB)

23053-decision.pdf (PDF - 263.7 kB)

23054-decision.pdf (PDF - 229.04 kB)

23055-decision.pdf (PDF - 179.31 kB)

23056-decision.pdf (PDF - 180.55 kB)

23057-decision.pdf (PDF - 153.11 kB)

Juin 2023 / 058→069

Décision du Maire n°23060 du 7 juin 2023
Jardins familiaux avenue d'Annecy - contrats d'occupation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 7 juin 2023

Décision du Maire n°23061 du 7 juin 2023
Jardins familiaux La Curiaz - contrat d'occupation
Rapporteur Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 7 juin 2023

Décision du Maire n°22058 du 5 juin 2023
Travaux sylvicoles - demande de subvention
Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 8 juin 2023

Décision du Maire n°23059 du 5 juin 2023
Tarifs des concessions du cimetière - retrait de la DM 23027
Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 8 juin 2023

Décision du Maire n°23062 du 7 juin 2023
Contrat d'occupation appartement école de Glapigny
Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 8 juin 2023

Décision du Maire n°23063 du 7 juin 2023
Jardins familiaux F. Cochat - conventions d'occupation et d'usage
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 juin 2023

Décision du Maire n°23064 du 28 juin 2023
Acceptation d'un don en numéraire
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 juillet 2023

Décision du Maire n°23065 du 28 juin 2023
Mission de sécurisation du systéme d'information de la Commune avec la société IT Systémes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 juillet 2023

Décision du Maire n°23066 du 28 juin 2023
Contrat d'infogérance avec la société IT Systémes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 juillet 2023

Décision du Maire n°23067 du 27 juin 2023
Garage anciens locaux RET - contrat d'occupation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 juillet 2023

Décision du Maire n°23068 du 30 juin 2023
Gymnase de la Curiaz et école J. Avrillon - Convention de mission de controle SSI
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 juillet 2023

Décision du Maire n°23069 du 30 juin 2023
Cimetière municipal - concessions - 2ème trimestre 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 juillet 2023

Liste de pièces jointes

23058-decision.pdf (PDF - 302.55 kB)

23059-decision.pdf (PDF - 211.41 kB)

23060-decision.pdf (PDF - 153.1 kB)

23061-decision.pdf (PDF - 141.11 kB)

23062-decision.pdf (PDF - 227.82 kB)

23063-decision.pdf (PDF - 465.16 kB)

23064-decision.pdf (PDF - 178.09 kB)

23065-decision.pdf (PDF - 227.63 kB)

23066-decision.pdf (PDF - 241.36 kB)

23067-decision.pdf (PDF - 139.78 kB)

23068-decision.pdf (PDF - 215.36 kB)

23069-decision.pdf (PDF - 368.64 kB)

Juillet 2023 / 070→075

Décision du Maire n°23070 du 4 juillet 2023
Saison culturelle n° 6 - spectacle "Délicate"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 juillet 2023

Décision du Maire n°23071 du 4 juillet 2023
Saison culturelle n° 6 - spectacle "Les Virtuoses"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 juillet 2023

Décision du Maire n°23072 du 5 juillet 2023
Saison culturelle n° 6 - spectacle "Les Marquis" et "Le petit bal pour tous"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 juillet 2023

Décision du Maire n°23073 du 17 juillet 2023
Saison culturelle 6 - tarifs des spectacles
Rapporteur : Pierre BIBOLLET - mise en ligne le 17 juillet 2023

Décision du Maire n°23074 du 17 juillet 2023
Aménagement des jardins familiaux et de stationnement allée F. Cochat - marché de travaux - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET - mise en ligne le 17 juillet 2023

Décision du Maire n°23075 du 26 juillet 2023
Tarifs de l'eau potable et assainissement - du 1er aout 2023 au 31 juillet 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire

DM 23/086 - Annule et remplace la décision du Maire n° 2023/075 du 26 juillet 2023
Décision du Maire n° 23076 du 24 juillet 2023
Tarifs de la restauration scolaire
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Liste de pièces jointes

23070-decision.pdf (PDF - 239.58 kB)

23071-decision.pdf (PDF - 254.93 kB)

23072-decision.pdf (PDF - 245.1 kB)

23073-decision.pdf (PDF - 573.59 kB)

23074-decision.pdf (PDF - 216.46 kB)

23075-decision.pdf (PDF - 246.32 kB)

Août 2023 / 077→085

Décision du Maire n°23077 du 7 août 2023
Convention de fourniture de sel de déneigement - entreprise Fournier et commune des Villards sur Thônes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 aout 2023

Décision du Maire n°23078 du 7 aout 2023
Saison culturelle n° 6 - contrat de cession "Technobrass"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 aout 2023

Décision du Maire n°23079 du 7 aout 2023
Saison culturelle n° 6 - contrat de cession "Cali - Duo"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 aout 2023

Décision du Maire n°23080 du 7 aout 2023
Saison culturelle n° 6 - contrat de cession "Maxime LE FORESTIER - Soirée BRASSENS"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 aout 2023

Décision du Maire n°23081 du 11 août 2023
Aménagement Voie Verte du Fier - marché de travaux - avenant 1 au lot 2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 aout 2023

Décision du Maire n°23082 du 18 août 2023
Saison culturelle n°6 - contrat de cession "un diner d'adieu"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 aout 2023

Décision du Maire n°23083 du 18 aout 2023
Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association Futsal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 aout 2023

Décision du Maire n°23084 du 21 aout 2023
Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association Escrime Aravis
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 aout 2023

Décision du Maire n°23085 du 23 aout 2023
Convnetion d'utilisation des équipements communaux avec l'association Thônes Natation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 aout 2023

Liste de pièces jointes

23077-decision.pdf (PDF - 270.38 kB)

23078-decision.pdf (PDF - 233.13 kB)

23079-decision.pdf (PDF - 221.73 kB)

23080-decision.pdf (PDF - 231.37 kB)

23081-decision.pdf (PDF - 329.49 kB)

23082-decision.pdf (PDF - 151.56 kB)

23083-decision.pdf (PDF - 257.38 kB)

23084-decision.pdf (PDF - 260.89 kB)

23085-decision.pdf (PDF - 263.98 kB)

Septembre 2023 / 086→095

Décision du Maire n°23086 du 1er septembre 2023
Tarifs de l'Eau potable et de l'Assainissement - annule et remplace la DM n° 2023/075 du 26 juillet 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 septembre 2023

Décision du Maire n°23087 du 7 septembre 2023
Saison culturelle n° 6 - contrat "Pinocchio"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 7 septembre 2023

Décision du Maire n° 23088 du 7 septembre 2023
Saison culturelle n° 6 - contrat "Je suis là mais je ne suis pas là"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 7 septembre 2023

Décision du Maire n°23089 du 19 septembre 2023
Gymnase de La Curiaz - étude de faisabilité d'une installation solaire photovoltaique
Rapporteur Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 septembre 2023

Décision du Maire n°23090 du 13 septembre 2023
Saison culturelle 6 - demande de subvention au Conseil Départemental
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 septembre 2023

Décision du Maire n°23091 du 19 septembre 2023
Etude de faisabilité pour le développement d'un réseau de chaleur
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 septembre 2023

Décision du Maire n°23092 du 25 septembre 2023
Concession cimetière - rétrocession
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 septembre 2023

Décision du Maire n°23093 du 29 septembre 2023
Report de la décision du Maire n° 2023/089 du 19 septembre 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 octobre 2023

Décision du Maire n°23094 du 29 septembre 2023
Report de la décision du Maire n° 2023/091 du 19 septembre 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 octobre 2023

Décision du Maire n°23095 du 29 septembre 2023
Cession du véhicule Fiat Ducato
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 octobre 2023

Liste de pièces jointes

23086-decision.pdf (PDF - 283.37 kB)

23087-decision.pdf (PDF - 134.74 kB)

23088-decision.pdf (PDF - 239.13 kB)

23089-decision.pdf (PDF - 289.85 kB)

23090-decision.pdf (PDF - 264.29 kB)

23091-decision.pdf (PDF - 160.8 kB)

23092-decision.pdf (PDF - 266.61 kB)

23093-decision.pdf (PDF - 208.88 kB)

23094-decision.pdf (PDF - 203.37 kB)

23095-decision.pdf (PDF - 216.38 kB)

Octobre 2023 / 096→101

Décision du Maire n°23096 du 2 octobre 2023
Concessions cimetières - 3ème trimestre 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 octobre 2023

Décision du Maire n°23097 du 12 octobre 2023
Saison culturelle - convention avec la société par amour du vin
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 octobre 2023

Décision du Maire n° 23098 du 11 octobre 2023
Cession d'une remorque plateau
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 26 octobre 2023

Décision du Maire n° 23099 du 17 octobre 2023
Cession d'une étrave sicometal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 26 octobre 2023

Décision du Maire n° 23100 du 19 octobre 2023
Cession d'un véhicule C3
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 26 octobre 2023

Décision du Maire n°23101 du 18 octobre 2023
Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association du Pétanque club
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 7 novembre 2023

Liste de pièces jointes

23096-decision.pdf (PDF - 296.41 kB)

23097-decision.pdf (PDF - 264.94 kB)

23098-decision.pdf (PDF - 201.63 kB)

23099-decision.pdf (PDF - 193.49 kB)

23100-decision.pdf (PDF - 202.63 kB)

23101-decision.pdf (PDF - 274.53 kB)

Novembre 2023 / 102→108

Décision du Maire n°23103 du 3 novembre 2023
Demande de subvention auprès de l'agence de l'Eau Rhône-méditerranée Corse
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 novembre 2023

Décision du Maire n° 23102 du 24 novembre 2023
Cession du Babycrabe
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 novembre 2023

Décision du Maire n°23106 du 24 novembre 2023
Contrat de maintenance des panneaux lumineux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 novembre 2023

Décision du Maire n°23107 du 24 novembre 2023
Acceptation d'un don
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 novembre 2023

Décision du Maire n°23104 du 29 novembre 2023
Chalet du Lachat - tarif
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 novembre 2023

Décision du Maire n°23105 du 29 novembre 2023
1 chemin du Villaret - bail
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 novembre 2023

Décision du Maire n°23108 du 30 novembre 2023
Demande de subvention au titre de la DETR 2024 pour le parking du Chamois
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 décembre 2023

Liste de pièces jointes

23102-decision.pdf (PDF - 198.66 kB)

23103-decision.pdf (PDF - 252.67 kB)

23104-decision.pdf (PDF - 180.55 kB)

23105-decision.pdf (PDF - 220.56 kB)

23106-decision.pdf (PDF - 379.12 kB)

23106 _2_-decision.pdf (PDF - 218.69 kB)

23107-decision.pdf (PDF - 220.74 kB)

23108-decision.pdf (PDF - 266.53 kB)

Décembre 2023 / 109→124

Décision du Maire n°23109 du 5 décembre 2023
Thônes Basket - convention d'utilisation des équipements communaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 décembre 2023

Décision du Maire n°23110 du 5 décembre 2023
Parcelle communale G 1011 - passage d'une ligne électrique
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 décembre 2023

Décision du Maire n° 23111 du 5 décembre 2023
Montremont - droit de préemption sur parcelle forestière
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 décembre 2023

Décision du Maire n° 23112 du 5 décembre 2023
Badminthônes - convention d'utilisation des équipements communaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 décembre 2023

Décision du Maire n°23113 du 7 décembre 2023
Contrat de cession "Tout le monde le sait"
Rapporteur Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 décembre 2023

Décision du Maire n°23114 du 12 décembre 2023
Centre de Secours - bail d'habitation pour un T4
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 décembre 2023

Décision du Maire n°23115 du 15 décembre 2023
Centre de Secours - Bail d'habitation pour un T3
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 décembre 2023

Décision du Maire n°23116 du 15 décembre 2023
Concession cimetière - rétrocession
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 décembre 2023

Décision du Maire n°23117 du 15 décembre 2023
La Boule Lyonnaise - convention d'utilisation des équipements communaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 décembre 2023

Décision du Maire n°23118 du 23 décembre 2023
Bibliothèque municipale - tarifs à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023

Décision du Maire n°23119 du 23 décembre 2023
Espace muséal et Manoir de la Tour - tarifs à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023

Décision du Maire n°23120 du 23 décembre 2023
Salles de réunion - tarifs à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023

Décision du Maire n°23121 du 26 décembre 2023
Chamossière - réservoir eau potable - depot d'un permis de construire
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023

Décision du Maire n°23122 du 27 décembre 2023
Parking du Chamois - depot d'un permis de démolir
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023

Décision du Maire n°23123 du 26 décembre 2023
Tarifs municipaux divers à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023

Décision du Maire n°23124 du 26 décembre 2023
Montremont - parcelle H 1576 - contrat d'occupation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023