Décisions du Maire 2025

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Janvier 2025 / 001→013

Décision du Maire n° 2025/001 du 9 janvier 2025
Concessions cimetière municipal - 4ème trimestre 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 14 janvier 2025
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Décision du Maire n° 2025/002 du 8 janvier 2025
Finances - fongibilité des crédits M57
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 14 janvier 2025
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Décision du Maire n° 2025/003 du 14 janvier 2025
Contrat d'occupation de la parcelle section H n°1576
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 14 janvier 2025
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Décision du Maire n° 2025/004 du 17 janvier 2025
Convention d'honoraires Selarl cabinet Merotto
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 janvier 2025
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Décision du Maire n°2025/005 du 30 janvier 2025
Panneaux lumineux - contrat de maintenance avec la société JSG technologies
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2025
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Décision du Maire n° 2025/006 du 30 janvier 2025
Annexe du Chateau - convention d'occupation précaire et révocable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2025
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Décision du Maire n° 2025/007 du 30 janvier 2025
École de Thuy - logement - convention d'occupation précaire et révocable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2025
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Décision du Maire n° 2025/008 du 30 janvier 2025
Groupe scolaire A. Thurin - logement - convention d'occupation précaire et révocable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2025
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Décision du Maire n° 2025/009 du 30 janvier 2025
Ancien batiment du poids public - convention d'occupation précaire et révocable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2025
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Décision du Maire n° 2025/010 du 30 janvier 2025
Centre de Secours - logement - convention d'occupation précaire et révocable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2025
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Décision du Maire n° 2025/011 du 30 janvier 2025
Saison culturelle 8 - contrat de cession de spectacle - Jenifer
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2025
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Décision du Maire n° 2025/012 du 30 janvier 2025
Saison culturelle 7 - contrat de cession de spectacle - Orchestre des Pays de Savoie
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2025
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Décision du Maire n° 2025/013 du 30 janvier 2025
Saison culturelle 8 - contrat de cession de spectacle - Magie et grandes illusions
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2025
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Février 2025 / 014→017

Décision du Maire n° 2025/014 du 5 février 2025
Villes médaillées de la Résistance - renouvellement de l'adhésion
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 février 2025
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Décision du Maire n°2025/015 du 5 février 2025
Parcours aventures - convention d'occupation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 février 2025
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Décision du Maire n°2025/016 du 11 février 2025
Saison culturelle n°8 - contrat de cession concert Petitjean
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars
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Décision du Maire n° 2025/017 du 11 février 2025
Saison culturelle n°8 - contrat de cession spectacle Nora HAMZAWI
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars
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Mars 2025 / 018→029

Décision du Maire n° 2025/018 du 4 mars 2025
Contrat de maintenance avec MICROBIB pour le catalogue en ligne de la bibliothèque
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 mars 2025
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Décision du Maire n° 2025/019 du 10 mars 2025
Convention d'occupation d'un hangar communal avec la fromagerie Chabert
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2025
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Décision du Maire n°2025/020 du 10 mars 2025
Association des élus des territoires touristiques - renouvellement de l'adhésion
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2025
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Décision du Maire n°2025/021 du 20 mars 2025
Association CAF Aravis - convention d'utilisation des équipements communaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars
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Décision du Maire n°2025/022 du 21 mars 2025
Association CAF Aravis - convention de mise à disposition de la structure artificielle d'escalade
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars
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Décision du Maire n°2025/023 du 21 mars 2025
Convention d'occupation - snack de la piscine et minigolf
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars
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Décision du Maire n°2025/024 du 21 mars 2025
Centre de Secours - logement - contrat d'occupation précaire et révocable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars
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Décision du Maire n°2025/025 du 21 mars 2025
Groupe scolaire A. Thurin - logement - contrat d'occupation précaire et révocable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars
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Décision du Maire n°2025/026 du 21 mars 2025
Tarifs de l'Espace Coeur des Vallées
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars
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Décision du Maire n°2025/027 du 24 mars 2025
Ester en justice - affaire SCI La Malendas/commune de Thônes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 mars 2025
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Décision du Maire n°2025/028 du 24 mars 2025
Ester en justice - affaire SOLIS/commune de Thônes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 mars 2025
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Décision du Maire n°2025/029 du 26 mars 2025
Marché - Maitrise d'oeuvre pour la construction d'un préau et d'une toilette sur le site de l'Écomusée.
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mars 2025
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Avril 2025 / 030→038

Décision du Maire n° 2025/030 du 8 avril 2025
Concession cimetière communal - Concessions - 1^er trimestre 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 avril 2025
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Décision du Maire n° 2025/031 du 8 avril 2025
Saison Culturelle n°8 - Tarifs des spectacles
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 avril 2025
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Décision du Maire n°2025/032 du 22 avril 2025
Piscine municipale - tarifs 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 22 avril 2025
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Décision du Maire n°2025/033 du 23 avril 2025
Convention avec l'ONF - mise à disposition de bois sur pied
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 avril 2025
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Décision du Maire n°2025/034 du 23 avril 2025
Chalet des Poutassets - contrat d'occupation précaire
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 avril 2025
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Décision du Maire n°2025/035 du 24 avril 2025
Travaux forestiers - demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 avril 2025
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Décision du Maire n°2025/036 du 24 avril 2025
Marché artisanal - tarifs 
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 avril 2025
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Décision du Maire n°2025/037 du 29 avril 2025
Demande de subvention au Département au titre du CDAS 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 avril 2025
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Décision du Maire n°2025/038 du 29 avril 2025
Demande de subvention au Département au titre des amendes de police - programme 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 avril 2025
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Mai 2025 / 039→040

Décision du Maire n°2025/039 du 12 mai 2025
Annexe du Chateau - convention d'occupation précaire et révocable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 mai 2025
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Décision du Maire n°2025/040 du 13 mai 2025
Entreprise Qualiconsult - contrat de vérification des installations électriques - appartement école de Glapigny
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 mai 2025
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Juin 2025 / 045→052 et 054 - 057

Décision du Maire n°2025/045 du 2 juin 2025
Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis - Convention de partenariat pour le Pass Aravis Été 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 juin 2025
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Décision du Maire n°2025/046 du 10 juin 2025
Marché de travaux TH-2024-08. Création du parking des Chamois - Rive gauche - Lot 2 - Avenant n°1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 juin 2025
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Décision du Maire n°2025/047 du 10 juin 2025
Marché de travaux TH-2024-08. Création du parking des Chamois - Rive gauche - Lot 3 - Avenant n°1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 juin 2025
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Décision du Maire n°2025/048 du 24 juin 2025
Association les Plus Beaux Détours de France - renouvellement adhésion
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1^er juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/049 du 24 juin 2025
Sinistre CTM - indemnités - régularisation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/050 du 24 juin 2025
Villes médaillées de la Résistance - convention d'engagement avec le groupe folklorique Lou Socali
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/051 du 26 juin 2025
Jardins familiaux - La Curiaz - contrats d'occupation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le  4 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/052 du 27 juin 2025
Jardins familiaux - Avenue d'Annecy - contrats d'occupation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/054 du 27 juin 2025
Contrat d'occupation précaire et révocable - garages 10 rue J-J Rousseau
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/057 du 26 juin 2025
Jardins familiaux F. Cochat - conventions d'occupation et d'usage
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 juillet 2025
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Juillet 2025 / 053 - 055 - 056 - 058 →062

Décision du Maire n°2025/053 du 2 juillet 2025
Sinistre CTM - indemnités - annulation de la décision du Maire 2025/049
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/055 du 8 juillet 2025
Délégation du droit de préemption à l'EPF 74
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/056 du 1er juillet 2025
Concessions cimetière - 2ème trimestre 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/058 du 3 juillet 2025
Budget annexe Assainissement - Ouverture d'un compte à terme
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/059 du 3 juillet 2025
Budget annexe Eau potable - Ouverture d'un compte à terme
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 juillet 2025
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Décision du Maire n° 2025/060 : numéro non attribué

Décision du Maire n°2025/061 du 7 juillet 2025
Tarifs de l'eau potable et assainissement du 01/08/2025 au 31/07/2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/062 du 11 juillet 2025
Tarifs de la restauration scolaire 2025-2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/063 du 11 juillet 2025
Saison culturelle 8 - spectacle "Booder - Ah l'école"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/064 du 11 juillet 2025
Saison culturelle 8 - spectacle "Le Diner"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/065 du 28 juillet 2025
Convention de mise à disposition de parcelles sises Mont Jean avec la SAFER
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/066 du 28 juillet 2025
Convention de mise à disposition d'une cave et d'un bassin sis parcelles n°407 et 2213
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/067 en cours de rédaction

Décision du Maire n°2025/068 du 28 juillet 2025
Ouverture d'un compte à terme - budget Principal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/069 du 28 juillet 2025
Marché de travaux - parking des Chamois - lot 3 - avenant 2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 juillet 2025
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Décision du Maire n°2025/070 du 29 juillet 2025
Permis de construire - création d'un préau et toilettes sèchèes à l'Écomusée du Bois et de la Foret
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 31 juillet 2025
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