Séance du 12 février 2024


Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration​​​​​​​

Délibération 2024/001 du 12 février 2024
Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

Séance du 25 mars 2024


Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Délibération n°2024/002 du 25 mars 2024
Compte de gestion 2023 - approbation

Délibération n°2024/003 du 25 mars 2024
Compte Administratif 2023 - approbation

Délibération n° 2024/005 du 25 mars 2024
Budget primitif 2024 - approbation

Délibération n° 2024/004 du 25 mars 2024
Subventions aux associations - exercice 2024

Séance du 3 juin 2024


Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Délibération 2024/006 du 3 juin 2024
Budget 2024 - Décision modificative n°1

Délibération 2024/008 du 3 juin 2024
Abonnement à l'UNCCAS - résiliation

Délibération 2024/007 du 20 juin 2024
Attribution d'une aide exceptionnelle

Délibération 2024/009 du 3 juin 2024
Multi-accueil - règlement - modification

Délibération 2024/010 du 3 juin 2024
Prime pouvoir d'achat

Séance du 23 septembre 2024


Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Délibération 2024/011 du 23 septembre 2024
Tableau des emplois - modification
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration - mise en ligne le 4 octobre 2024

Délibération 2024/012 du 23 septembre 2024
Spectacle du Noel Solidaire - convention avec Green Piste Records
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration - mise en ligne le 4 octobre 2024

Délibération 2024/013 du 23 septembre 2024
Crèche familiale - projet social et de développement durable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration - mise en ligne le 4 octobre 2024