Séance du 6 février 2023


Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Délibération n°2023/001 du 6 février 2023
ROB 2023

Délibération n°2023/002 du 6 février 2023
Foyer d'Animation et de Loisirs - remboursement des frais engagés lors du Noel Solidaire

Délibération n°2023/003 du 6 février 2023
Aide exceptionnelle

Séance du 13 mars 2023


Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Délibération n°2023/004 du 13 mars 2023
Approbation du compte de gestion de M. le comptable public - exercice 2022

Délibération n°2023/005 du 13 mars 2023
Compte administratif 2022 - approbation

Délibération n°2023/006 du 13 mars 2023
Attribution de subventions - exercice 2023

Délibération n°2023/007 du 13 mars 2023
Budget Primitif 2023 - approbation

Séance du 26 juin 2023


Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Délibération n°2023/008 du 26 juin 2023
Maison paroissiale - logement - renouvellement du contrat d'occupation

Délibération n°2023/009 du 26 juin 2023
Attribution d'une aide exceptionnelle

Délibération n°2023/010 du 26 juin 2023
Frais de déplacement des agents communaux

Délibération n°2023/011 du 26 juin 2023
Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation

Délibération n°2023/012 du 26 juin 2023
Multi-accueil - règlement intérieur - modification

Délibération n°2023/013 du 26 juin 2023
Crèche familiale - règlement intérieur - modification

Séance du 25 septembre 2023


Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Délibération n°2023/014 du 25 septembre 2023
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

Séance du 27 novembre 2023


Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Délibération n°2023/015 du 27 novembre 2023
Budget 2023 - décision modificative n°1

Délibération n°2023/016 du 27 novembre 2023
Cession de biens mobiliers

Délibération n°2023/017 du 27 novembre 2023
Médecin de la structure Petite Enfance - renouvellement de la convention

Délibération n°2023/018 du 27 novembre 2023
Aide exceptionnelle

Séance du 20 décembre 2023


Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Délibération n°2023/019 du 20 décembre 2023
Budget 2023 - décision modificative n° 1 - report

Délibération n°2023/020 du 20 décembre 2023
Règlement budgétaire et financier - adoption