Conseil Municipal du 12/12/2024
Liste des délibérations
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Délibération 2024/147 du 12 décembre 2024
Marché hebdomadaire - tarifs 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024
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Délibération 2024/148 du 12 décembre 2024
Cession d'un véhicule
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024
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Délibération 2024/149 du 12 décembre 2024
Subvention aux asociations - complément.
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024
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Délibération 2024/150 du 12 décembre 2024
Ilot Rousseau - l'Idylle - garantie d'emprunt
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/151 du 12 décembre 2024
Parking des Chamois - cession des places de stationnement
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024
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Délibération 2024/152 du 12 décembre 2024
Police municipale - modification du régime indemnitaire
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024
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Délibération 2024/153 du 12 décembre 2024
Marchés publics - déviation Est - lot 6 - avenant 1
Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 décembre 2024
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Délibération 2024/154 du 12 décembre 2024
Rue des Clefs - régularisation foncière
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 décembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/155 du 12 décembre 2024
Le Malnant - avis sur l'autorisation environnementale
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024
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Délibération 2024/156 du 12 décembre 2024
Ferme du Villaret - avis sur l'appel à projet
Rapporteur : Stéphane BESSON, Conseiller Municipal Délgué - mise en ligne le 19 décembre 2024
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Délibération 2024/157 du 12 décembre 2024
Fermetures dominicales - avis
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024
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Conseil Municipal du 14/11/2024
Liste des délibérations
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Délibération 2024/136 du 14 novembre 2024
Budget Principal - décision modificative 3
Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024
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Délibération 2024/137 du 14 novembre 2024
Foret école - convention de mécénat avec le fonds Eugène et Marie FOURNIER
Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/138 du 14 novembre 2024
Convention d'objectifs avec l'association Thones Patrimoine et Culture - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25/11/2024
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Délibération 2024/139 du 14 novembre 2024
Subvention au CCAS - complément
Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024
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Délibération 2024/140 du 14 novembre 2024
Admission en non valeurs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/141 du 14 novembre 2024
Mandat spécial accordé à Mme C. RUFFON
Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024
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Délibération 2024/142 du 14 novembre 2024
Marchés - voie verte - lot 1 - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024
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Délibération 2024/143 du 14 novembre 2024
Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024
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Délibération 2024/144 du 14 novembre 2024
Transfert de la compétence "construction et exploitation de l'abattoir public de Haute-Savoie" à la CCVT
Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024
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Délibération 2024/145 du 14 novembre 2024
Rapport sur la qualité du service public de l'eau potable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25/11/2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/146 du 14 novembre 2024
Poulailler communal - mise à disposition gratuite d'un terrain
Rapporteur : Frédéric VAILLANT, Conseiller Municipal Délégué - mise en ligne le 25/11/2024
Consulter / Annexe
Conseil Municipal du 10/10/2024
Liste des délibérations
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Délibération 2024/124 du 10 octobre 2024
Poste de Maire-Adjoint - suppression
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 octobre 2024
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Délibération 2024/125 du 10 octobre 2024
Conseil d'administration du Foyer d'animation et de loisirs - modification d'un délégué
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 octobre 2024
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Délibération 2024/126 du 10 octobre 2024
Association Thônes Patrimoine et Culture - modification d'un délégué
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 octobre 2024
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Délibération 2024/127 du 10 octobre 2024
Commissions municipales - modification
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 octobre 2024
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Délibération 2024/128 du 10 octobre 2024
Legs à la commune de Thônes avec charges
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 octobre 2024
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Délibération 2024/129 du 10 octobre 2024
Marchés publics - Déviation Est - lot 4 - avenant 1 - autorisation de signature
Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 octobre 2024
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Délibération 2024/130 du 10 octobre 2024
Marchés publics - Déviation Est - lot 5 - avenant 1 - autorisation de signature
Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 octobre 2024
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Délibération 2024/131 du 10 octobre 2024
Zones d'accélération des énergies renouvelables - avis sur le rapport d'analyses et le projet d'arrêté préfectoral
Rapporteur : Grégory BAERT, Conseiller municipal - mise en ligne le 21 octobre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/132 du 10 octobre 2024
Route de Morette - désaffectation de la parcelle B 1535 et déclassement du domaine public
Rapporteur : Grégory BAERT, Conseiller municipal - mise en ligne le 21 octobre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/133 du 10 octobre 2024
Route de Morette - régularisation foncière de parcelles
Rapporteur : Grégory BAERT, Conseiller municipal - mise en ligne le 21 octobre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/134 du 10 octobre 2024
Bellossier - cession de parcelles
Rapporteur : Grégory BAERT, Conseiller municipal - mise en ligne le 21 octobre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/135 du 10 octobre 2024
Ehpad le Chant du Fier - servitude mode doux
Rapporteur : Grégory BAERT, Conseiller municipal - mise en ligne le 21 octobre 2024
Consulter / Annexe
Conseil Municipal du 12/09/2024
Liste des délibérations
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Délibération 2024/098 du 12 septembre 2024
Installation d'un nouveau conseiller municipal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024
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Délibération 2024/099 du 12 septembre 2024
Mandat spécial à Mme C. PASSET et M. C. COLLOMB-PATTON
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024
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Délibération 2024/100 du 12 septembre 2024
Budget Principal - Décision modificative n°2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024
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Délibération 2024/101 du 12 septembre 2024
Budget annexe Eau - Décision modificative n°2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024
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Délibération 2024/102 du 12 septembre 2024
Budget annexe Assainissement - Décision modificative n°2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024
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Délibération 2024/103 du 12 septembre 2024
MSP - assujetissement à la TVA
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024
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Délibération 2024/104 du 12 septembre 2024
Saison culturelle 7 - partenariat et mécénat
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter / Annexe 1 / Annexe 2
Délibération 2024/105 du 12 septembre 2024
Petite enfance - convention avec la CAF
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/106 du 12 septembre 024
Groupte Thurin - prise en charge de travaux
Rapporteur : M. FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter
Délibération 2024/107 du 12 septembre 2024
Lindion - alimentation en eau - convention de mandat
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/108 du 12 septembre 2024
Office de Tourisme - convention d'objectifs
Rapporteur : B. VULLIET, Conseillère Municipale Déléguée - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/109 du 12 septembre 2024
CPMT - convention d'objectifs
Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/110 du 12 septembre 2024
Assocition Arts et Loisirs Populaires - convention d'objectifs
Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/111 du 12 septembre 2024
Tableau des emplois
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024
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Délibération 2024/112 du 12 septembre 2024
Le Chamois - modification de la délibération 2024/087
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024
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Délibération 2024/113 du 12 septembre 2024
Avenue Annecy et Vernaies - désaffectation et déclassement
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/114 du 12 septembre 2024
Avenue Annecy et Vernaies - régularisation foncière
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/115 du 12 septembre 2024
Montremont - cession de parcelle
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/116 du 12 septembre 2024
rue du Closet - classement de parcelles dans le domaine public
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/117 du 12 septembre 2024
PLU - modification simplifiée 6 - approbation
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter / Annexe 1 / Annexe 2
Délibération 2024/118 du 12 septembre 2024
PLU - Modification n°3 - evaluation environnementale
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/119 du 12 septembre 2024
Partenariat sportif - convention
Rapporteur : N. VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en ligne le 25 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/120 du 12 septembre 2024
Renouvellement de la convention territoriale globale
Rapporteur : M. FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 25 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/121 du 12 septembre 2024
Lutte contre les déchets hors foyer - convention avec l'organisme Citeo
Rapporteur : C. RODRIGUES, Conseillère Municipale Déléguée - mise en ligne le 25 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/122 du 12 septembre 2024
Rapport annuel sur le service de prévention des déchets
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 septembre 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/123 du 12 septembre 2024
Déviation Est - arret gare routière - convention avec la Région - avenant n° 4
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 septembre 2024
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Conseil Municipal du 13/06/2024
Liste des délibérations
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Délibération 2024/081 du 13 juin 2024
Halpades - Ilot Rousseau - garantie d'emprunt
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024
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Délibération 2024/082 du 13 juin 2024
Critérium du Dauphiné - convention avec ASO et le Département
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/083 du 13 juin 2024
Mandat spécial à M. le Maire et Mme C. RUFFON
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024
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Délibération 2024/084 du 13 juin 2024
Groupement de commandes avec la CCVT - voirie
Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 5 juillet 2024
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Délibération 2024/085 du 13 juin 2024
Groupement de commandes avec la CCVT - fourniture fioul
Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 5 juillet 2024
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Délibération 2024/086 du 13 juin 2024
Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024
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Délibération 2024/087 du 13 juin 2024
Parking des Chamois - report de la délibération n° 2024/023 du 15 février 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024
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Délibération 2024/088 du 13 juin 2024
Le Martinet - désaffectation et déclassement de la parcelle F 3584
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/089 du 13 juin 2024
Maison du Canton - avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024
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Délibération 2024/090 du 13 juin 2024
Chateau J. Avet - proposition de réhabilitation - avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024
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Délibération 2024/091 du 13 juin 2024
PLU - modification n°4
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024
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Délibération 2024/092 du 13 juin 2024
Les Perrasses - cession de parcelles et servitudes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/093 du 13 juin 2024
Déchets abandonnés - convention avec l'organisme Citéo
Rapporteur : Stéphane DELÉAGE, Maire-Adjoint - mise en ligne le 5 juillet 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/094 du 13 juin 2024
Foret école - convention de mécénat avec le fond de dotation Botanic
Rapporteur : Chantal PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 5 juillet 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/095 du 13 juin 2024
Convention de réservation avec Haute-Savoie Habitat
Rapporteur : Michèle FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 5 juillet 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/096 du 13 juin 2024
Convention Territoriale Globale - pré-engagement
Rapporteur : Michèle FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 5 juillet 2024
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Délibération 2024/097 du 13 juin 2024
Chenil mutualisé - remboursement des frais de fonctionnement
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024
Consulter / Annexe
Conseil Municipal du 16/05/2024
Liste des délibérations
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Délibération 2024/065 du 16 mai 2024
Mandat spécial accordé à Mme B. VULLIET Conseillère Municipale Déléguée
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/066 du 16 mai 2024
Mandat spécial accordé à Mme C. Ruffon, Conseillère Municipale Déléguée
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/067 du 16 mai 2024
Logements communaux - prise en charge de travaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/068 du 16 mai 2024
Subventions aux associations - complement 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/069 du 16 mai 2024
Mise à disposition d'énergie en faveur du gymnase des Perrasses - convention tripartite
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/070 du 16 mai 2024
Taxe de séjour - modification des tarifs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/071 du 16 mai 2024
Budget Principal 2024 - décision modificative n°1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/072 du 16 mai 2024
Budget annexe Eau potable 2024 - décision modificative n°1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/073 du 16 mai 2024
Budget annexe Assainissement 2024 - décision modificative n°1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/074 du 16 mai 2024
Délégations du Conseil Municipal données au Maire - complément 4
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/075 du 16 mai 2024
Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/076 du 16 mai 2024
Bibliothèque municipale - convention de bénévolat
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/077 du 16 mai 2024
Plan de formation - mise en place
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/078 du 16 mai 2024
Formations mutualisées - convention avec la CCVT
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/079 du 16 mai 2024
PLU - Projet de modfication simplifiée n° 6 - Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale suite à l'avis conforme de la MRAE
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 28 mai 2024
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Délibération 2024/080 du 16 mai 2024
Projet de modification simplifiée n°6 du PLU - défiition des modalités de mise à disposition
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 28 mai 2024
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Conseil Municipal du 04/04/2024
Liste des délibérations
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Délibération 2024/052 du 4 avril 2024
Commissions Municipales - modification Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Délibération 2024/053 du 4 avril 2024
Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme Communautaire - modification d'un délégué Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Délibération 2024/054 du 4 avril 2024
Conseil d'Administration du Comité Thones Theix - modification d'un délégué Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Délibération 2024/055 du 4 avril 2024
Sia Fier et Nom - modification des délégués Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Délibération 2024/056 du 4 avril 2024
SYANE - modification des représentants Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Délibération 2024/057 du 4 avril 2024
Produit des taxes fiscales - année 2024 Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Délibération 2024/058 du 4 avril 2024
Marché hebdomadaire - tarifs - modification Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Délibération 2024/059 du 4 avril 2024
Parking des Chamois - groupement de commandes avec la RET Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Délibération 2024/060 du 4 avril 2024
Prime pouvoir d'achat - instauration Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Délibération 2024/061 du 4 avril 2024
Bibliothèque multimédia - modification du règlement intérieur Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Délibération 2024/062 du 4 avril 2024
Soumission au régime forestier de parcelles communales à Morette Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Délibération 2024/063 du 4 avril 2024
Zones d'accélértion des énergies renouvelables - complément Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Délibération 2024/064 du 4 avril 2024
Plateau de Beauregard - actions à envisager pour perenniser le caractère naturel, pastoral et forestier Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024
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Conseil Municipal du 21/03/2024
Liste des délibérations
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Délibération 2024/029 du 21 mars 2024
Installation d'un nouveau conseiller municipal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/030 du 21 mars 2024
Budget Principal - compte de gestion 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/031 du 21 mars 2024
Budget Principal - compte administratif - exercice 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/032 du 21 mars 2024
Budget Principal - affectation du résultat 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/033 du 21 mars 2024
Subventions aux associations 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/034 du 21 mars 2024
Subvention versée au CCAS - année 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/035 du 21 mars 2024
Budget Principal - budget Primitif 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
Consulter / Annexe
Délibération 2024/036 du 21 mars 2024
Budget annexe Eau potable - compte de gestion 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/037 du 21 mars 2024
Budget annexe Eau potable - compte administratif 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/038 du 21 mars 2024
Budget annexe Eau potable - affectation du résultat
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/039 du 21 mars 2024
Budget annexe Eau potable - budget Primitif 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/040 du 21 mars 2024
Budget annexe Assainissement - compte de gestion 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/041 du 21 mars 2024
Budget annexe Assainissement - compte administratif 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/042 du 21 mars 2024
Budget annexe Assainissement - affectation du résultat 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/043 du 21 mars 2024
Budget annexe Assainissement - budget Primitif 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/044 du 21 mars 2024
Le Soleaz - garantie d'emprunt
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/045 du 21 mars 2024
Commande publique - Voie Verte avenue d'Annecy - lot 2 avenant n° 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/046 du 21 mars 2024
Saison estivale 2024 - creation des postes saisonniers
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/047 du 21 mars 2024
Règlement de formation - adoption
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/048 du 21 mars 2024
Charte informatique - Adoption
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/049 du 21 mars 2024
Gaec Ferme de Marguerite - protocole transactionnel
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/050 du 21 mars 2024
Syndicat interprofessionnel du Reblochon - bail à construction - prolongation
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 2 avril 2024
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Délibération 2024/051 du 21 mars 2024
Bail emphytéotique avec la SA HLM Halpades - plolongation
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 2 avril 2024
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Conseil Municipal du 15/02/2024
Liste des délibérations
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Délibération 2024/011 du 15 février 2024
Révision du plan d'aménagement Foret - approbation
Rapporteur : Chantal PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/012 du 15 février 2024
Postes de Maires-Adjoints - suppression
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/013 du 15 février 2024
Commissions Municipales - modifications
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/014 du 15 février 2024
Délégations du Conseil Municipal au Maire - complément 3
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/015 du 15 février 2024
Investissement 2024 - ouverture par anticipation des crédits
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/016 du 15 février 2024
ROB 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/017 du 15 février 2024
Foyer d'Animation et de Loisirs - convention d'objectifs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/018 du 15 février 2024
Groupement de commandes avec la CCVT - fourniture fioul - report délibération n°2024/149
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/019 du 15 février 2024
Groupement de commandes avec la CCVT - travaux et entretien voirie - report délibération n°2024/150
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/020 du 15 février 2024
Marchés - extension Maison Associations - lot 3 - protocole transactionnel
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/021 du 15 février 2024
Marchés - Déviation Est - lot 3 - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/022 du 15 février 2024
Police municipale - convention stand de tir de Douvaine
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/023 du 15 février 2024
Parking du Chamois - engagements avec la copropriété Le Chamois
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/024 du 15 février 2024
Alpes Habitat Coopératif - convention d'occupation
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/025 du 15 février 2024
Zones d'accélération des énergies renouvelables
Rapporteur : Stéphane DELÉAGE, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/026 du 15 février 2024
Le Martinet - cession de parcelle
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/027 du 15 février 2024
Les Vernaies - cession de parcelle
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 février 2024
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Délibération 2024/028 du 15 février 2024
Convention de résidence avec la compagnie "jusqu'au souffle"
Rapporteur : Chantal PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 23 février 2024
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Conseil Municipal du 11/01/2024
Liste des délibérations
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Délibération 2024/001 du 11 janvier 2024
Installation d'un nouveau conseiller municipal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024
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Délibération 2024/002 du 11 janvier 2024
Commission d'appel d'offres - modification des membres
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024
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Délibération 2024/003 du 11 janvier 2024
Conseil d'administration du C.P.M.T. - désignation d'un nouveau délégué
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024
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Délibération 2024/004 du 11 janvier 2024
Comité Directeur de l'association Thônes Patrimoine et Culture - désignation d'un nouveau délégué
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024
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Délibération 2024/005 du 11 janvier 2024
Conseil d'administration du Foyer d'Animation et de Loisirs - désignation d'un nouveau délégué
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024
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Délibération 2024/006 du 11 janvier 2024
Conseil d'administration de l'association Les Abeilles - désignation d'un nouveau délégué
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024
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Délibération 2024/007 du 11 janvier 2024
Budget Principal 2023 - décision modificative n° 3 - modification
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024
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Délibération 2024/008 du 11 janvier 2024
Budget annexe Eau Potable 2023 - décision modificative n° 1 - modification
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024
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Délibération 2024/009 du 11 janvier 2024
Ancien EHPAD J. Avet - convention de mise à disposition des locaux à la Croix Rouge - avenant 2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024
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Délibération 2024/010 du 11 janvier 2024
Secteur Les Balmettes - échange de terrains avec la CCVT
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 janvier 2024
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