Conseil Municipal du 14/12/2023

Délibération 2023/139 du 14 décembre 2023
AGAT - désignation d'un délégué
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/140 du 14 décembre 2023
Conseil d'administration du collège lycée Saint Joseph - désignation d'un délégué
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/141 du 14 décembre 2023
Commission de controle des listes électorales - modification
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/142 du 14 décembre 2023
Commission des Finances - modification
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/143 du 14 décembre 2023
Budget Principal - DM4
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/144 du 14 décembre 2023
Règlement budgétaire et financier - adoption
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/145 du 14 décembre 2023
Marché hebdomadaire - tarifs 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/146 du 14 décembre 2023
Région Auvergne Rhône Alpes - convention de financement du marquage des arrêts de cars
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/147 du 14 décembre 2023
Ancien EHPAD J. Avet - modification du portage foncier
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/148 du 14 décembre 2023
Marchés publics - réservoir de Chamossière - lots 1 et 2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/149 du 14 décembre 2023
Groupement de commandes - fourniture de fioul
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/150 du 14 décembre 2023
Groupement de commandes - travaux aménagement et entretien de la voirie
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/151 du 14 décembre 2023
Voie verte du Fier - avenue d'Annecy - désaffectation et déclassement du domaine public
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/152 du 14 décembre 2023
Voie verte du Fier - régularisation foncière avec GEDIMAT
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/153 du 14 décembre 2023
Halte routière - désaffectation et déclassement du domaine public
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/154 du 14 décembre 2023
Terrain des Perrasses - cession
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/155 du 14 décembre 2023
Provencia - convention de mise à disposition de parking pour une zone bleue
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/156 du 14 décembre 2023
Zones d'accélération des énergies renouvelables - identification
Rapporteur : Stéphane DELÉAGE, Maire-Adjoint - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/157 du 14 décembre 2023
Convention avec le CFMM - certification de sauveteurs aquatiques ou de maitres nageurs
Rapporteur : Nelly VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en ligne le 22 décembre 2023

Délibération 2023/158 du 14 décembre 2023
Ordre de la LIbération - avenant 1 à la convention
Rapporteur : Christine RUFFON, Conseillère Municipale Déléguée - mise en ligne le 22 décembre 2023

Conseil Municipal du 23/11/2023

Délibération 2023/117 du 23 novembre 2023
Installation d'un nouveau conseiller municipal - M. Stéphane FAURE-HUDRY
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/118 du 23 novembre 2023
Installation d'un nouveau conseiller municipal - M. Richardo RODRIGUES
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/119 du 23 novembre 2023
Subventions aux associations - compléments
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/120 du 23 novembre 2023
Courts de tennis - offre de concours par l'association du Tennis club de Thônes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/121 du 23 novembre 2023
Subvention au CCAS - complément
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/122 du 23 novembre 2023
Budget Principal - décision  modificative n°3
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/123 du 23 novembre 2023
Budget annexe Eau Potable - décision  modificative n°1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/124 du 23 novembre 2023
Dossier PITTET - fin de la mission de portage
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/125 du 23 novembre 2023
Dossier PITTET - projet de 12 logements en BRS - participation de la commune
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/126 du 23 novembre 2023
Voie verte rues L. Haase et Saint Blaise - convention de financement avec le Département
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/127 du 23 novembre 2023
Déviation Est - contribution communale au financement d'une infrastructure de charge de véhicules électriques - plan de financement
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/128 du 23 novembre 2023
Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/129 du 23 novembre 2023
CDG74 - convention de mise à disposition d'agents pour remplacements
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/130 du 23 novembre 2023
Chamossière - Réservoir d'eau potable - acquisition de la parcelle G 632
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/131 du 23 novembre 2023
Siège de la CCVT - vente du terrain d'emprise du batiment
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/132 du 23 novembre 2023
Le Calvaire - création d'une cour commune 
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/133 du 23 novembre 2023
Parking des Chamois - échange foncier avec la SA Mont Blanc
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/134 du 23 novembre 2023
Groupe scolaire A. Thurin - convention de financement dans le cadre de l'innovation pédagogique
Rapporteur : N. VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/135 du 23 novembre 2023
École de la Vacherie - convention de financement dans le cadre de l'innovation pédagogique
Rapporteur : N. VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/136 du 23 novembre 2023
Société Alcome - convention pour la réduction des mégots dans l'espace public
Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/137 du 23 novembre 2023
Convention de partenariat sportif avec M. G. POCHAT
Rapporteur : N. VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Délibération 2023/138 du 23 novembre 2023
Convnetion de partenariat sportif avec M. P. FONTAINE
Rapporteur : N. VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Conseil Municipal du 05/10/2023

Délibération 2023/110 du 5 octobre 2023
Subventions aux associations - complément
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 octobre 2023

Délibération 2023/111 du 5 octobre 2023
Séismes au Maroc et en Turquie et inondations en Lybie - subventions à Fondation de France
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 octobre 2023

Délibération 2023/112 du 5 octobre 2023
Congres des Maires et assemblée extraordinaire des Villes Médaillées de la Résistance - mandat spécial
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 octobre 2023

Délibération 2023/113 du 5 octobre 2023
Projet sur le terrain des Perrasses - choix et constitution d'un groupe de travail
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 octobre 2023

Délibération 2023/114 du 5 octobre 2023
Etude de faisabilité pour le développement d'un réseau de chaleur
Rapporteur : Stéphane DELÉAGE; Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 octobre 2023

Délibération 2023/115 du 5 octobre 2023
Gymnase de la Curiaz - étude de faisabilité pour installation photovoltaique - étude de structure
Rapporteur : Stéphane DELÉAGE; Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 octobre 2023

Délibération 2023/116 du 9 octobre 2023
Rapport annuel sur l'eau potable - année 2022
Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 13 octobre 2023

Conseil Municipal du 14/09/2023

Délibération 2023/094 du 14 septembre 2023
Budget Principal - décision modificative n° 2
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/095 du 14 septembre 2023
Budget annexe Assainissement - décision modificative n° 2
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/096 du 14 septembre 2023
Taxe d'habitation logements meublés non affectés à l'habitation principale - majoration
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/097 du 14 septembre 2023
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/098 du 14 septembre 2023
Programme BRS terre des Fées - garantie du contrat de prêt
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/099 du 14 septembre 2023
Saison culturelle n°6 - conventions de partenariat et mécénat
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/100 du 14 septembre 2023
Tableau des emplois - modification
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/101 du 14 septembre 2023
Marchés Publics - Déviation Est - lot 2 - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/102 du 14 septembre 2023
Système d'enregistrement national des demandes de logement locatil social - convention avec la Préfecture de la Haute-Savoie
Rapporteur : Michèle FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/103 du 14 septembre 2023
Convention de réservation avec Halpades - gestion en flux des logements sociaux
Rapporteur : Michèle FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/104 du 14 septembre 2023
Foret école - Montremont - report de la délibération 2023/089
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/105 du 14 septembre 2023
Montremont - régime forestier - report de la délibération n° 2023/091
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/106 du 14 septembre 2023
Utilisation de l'orgue communal - convention avec la paroisse B. Pierre Favre
Rapporteur : N. LAURIA, Conseillère Municipale Déléguée - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/107 du 14 septembre 2023
Etat des coupes - année 2024
Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/108 du 14 septembre 2023
Commissions Municipales - Modifications
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023

Délibération 2023/109 du 14 septembre 2023
Intercommunalité - Projet Alimentaire Territorial - désignation d'un membre
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 septembre 2023

Conseil Municipal du 20/07/2023

Délibération 2023/077 du 20 juillet 2023
Commission de contrôle des listes électorales - renouvellement des membres
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/078 du 20 juillet 2023
Admission en non valeurs - créances irrécouvrables
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/079 du 20 juillet 2023
Défi "Zéro déchets zéro gaspi" - attribution de bons d'achat
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/080 du 20 juillet 2023
Déviation Est - aménagement de l'arret gare routière - convention de participation financière de la Région - avenant 3
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/081 du 20 juillet 2023
Convention de mise a disposition gratuite de locaux avec la SCI Karma de Soi
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/082 du 20 juillet 2023
Devoir et transmission de la mémoire - attribution d'un budget

Délibération 2023/083 du 20 juillet 2023
Défilé du 14 juillet a Paris - mandat spécial
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/084 du 20 juillet 2023
Villes médaillées de la Résistance - mandat spécial
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/085 du 20 juillet 2023
Pont des Chamois - convention de groupement de commandes avec la RET - autorisation de signature
Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/086 du 20 juillet 2023
Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/087 du 20 juillet 2023
Ancienne école maternelle rue de la Saulne - désaffectation et déclassement du domaine public
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/088 du 20 juillet 2023
Anciens batiments techniques de la RET et son parking - désaffectation et déclassement du domaine public
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/089 du 20 juillet 2023
Montremont - foret école - acquisition de parcelles forestières
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/090 du 20 juillet 2023
Morette - plaine du Fier - régularisation fonciére
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/091 du 20 juillet 2023
Lieu-dit Montremont - soumission au régime forestier des parcelles communales
Rapporteur : Chantal PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/092 du 20 juillet 2023
Schéma directeur des activités de pleine nature - désignation d'un représentant
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/093 du 20 juillet 2023
Dénomination de voies
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Délibération 2023/076 du 20 juillet 2023
Commissions municipales et groupes de travail - modifications
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 juillet 2023

Conseil Municipal du 08/06/2023

Délibération 2023/068 du 8 juin 2023
Convention cadre pluriannuelle "Petites Villes de Demain" - autorisation de signature
Rapporteur Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 juin 2023

Délibération 2023/069 du 8 juin 2023
Budget Principal - décision modificative n° 1
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 juin 2023

Délibération 2023/070 du 7 juin 2023
Voie Verte du Fier - convention de participation financière avec la Région
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 juin 2023

Délibération 2023/071 du 7 juin 2023
Voie Verte du Fier - convention d'autorisation de voirie avec le Département - 1ère tranche
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 juin 2023

Délibération 2023/072 du 8 juin 2023
Voie Verte du Fier - convention d'autorisation de voirie avec le Département - 2ème tranche
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 juin 2023

Délibération 2023/073 du 8 juin 2023
Modification du tableau des effectifs - avancements de grade
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 juin 2023

Délibération 2023/074 du 8 juin 2023
Parcelles section B 1329 1330 et 1331 - déclassement du régime forestier
Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 13 juin 2023

Délibération 2023/075 du 8 juin 2023
Zone des Brauves - positionnement du Conseil Municipal sur le devenir des zones 1 et 2 AUX
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 juin 2023

Conseil Municipal du 25/05/2023

Délibération 2023/066 du 25 mai 2023
Déplacement d'un élu - mandat spécial accordé à M. F. VAILLANT
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er juin 2023

Délibération 2023/067 du 25 mai 2023
Rues de la Saulne et Bienheureux P. Favre - échange foncier
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er juin 2023

Conseil Municipal du 11/05/2023

Délibération 2023/051 du 11 mai 2023
Installation d'une nouvelle conseillère municipale
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/052 du 11 mai 2023
Conseil d'administration de l'association de gestion des activités touristiques du plateau de Beauregard - désignation d'un nouveau conseiller
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/053 du 11 mai 2023
Comité du syndicat intercommunal du plateau de Beauregard - désignation d'un nouveau conseiller
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/054 du 11 mai 2023
Comité de l'association des communes forestières de la Haute-Savoie - désignation d'un nouveau délégué
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/055 du 11 mai 2023
Syndicat intercommunal d'assainissement Fier et Nom - désignation d'un nouveau délégué
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/056 du 11 mai 2023
Comité de pilotage NATURA 2000 - désignation d'un nouveau délégué
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/057 du 11 mai 2023
Contrat "urgence titres - mairie engagée" avec l'État - autorisation de signature
Rapporteur : Michèle FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/058 du 11 mai 2023
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/059 du 11 mai 2023
Cimetière municipal - tarifs des concessions
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/060 du 11 mai 2023
Aménagement d'un itinéraire cyclable le long du Fier - avenue d'Annecy
Rapporteur : P. LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/061 du 11 mai 2023
Frais de déplacement des agents communaux - modalités 
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/062 du 11 mai 2023
Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/063 du 11 mai 2023
Acceptation d'un don grevé d'une charge
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/064 du 11 mai 2023
Etat des coupes - année 2023
Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 16 mai 2023

Délibération 2023/065 du 11 mai 2023
Station météo au chalet du Lachat - convention de partenariat avec la CCVT
Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 16 mai 2023

Conseil Municipal du 13/04/2023

Délibération 2023/038 du 13 avril 2023
Produit des taxes fiscales 2023
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Délibération 2023/039 du 13 avril 2023
Budget annexe Assainissement 2023 - Décision modificative n° 1
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Délibération 2023/040 du 13 avril 2023
Subvention aux associations - modification n° 1
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Délibération 2023/041 du 13 avril 2023
Association de l'Office de Tourisme Communautaire - convention d'objectifs 2023 - 2025
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Délibération 2023/042 du 13 avril 2023
Déplacement d'un élu au Mont Valérien - mandat spécial
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Délibération 2023/043 du 13 avril 2023
Accès au futur parking des Chamois - acquisition foncière avec Mme DUVERNEY
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2023

Délibération 2023/044 du 13 avril 2023
Futur parking des Chamois - échange avec la SA Mont-Blanc
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2023

Délibération 2023/045 du 13 avril 2023
Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2023

Délibération 2023/046 du 13 avril 2023
Conventions de mise à disposition des gymnases de la Curiaz et des Perrasses
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Délibération 2023/047 du 13 avril 2023
Convention de mise à disposition des locaux de l'Office de Tourisme Communautaire
Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjont - mise en ligne le 19 avril 2023

Délibération 2023/048 du 13 a vril 2023
Dénomination de voiries communales
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2023

Délibération 2023/049 du 13 avril 2023
Abris voyageurs - demande d'autorisation auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2023

Délibération 2023/050 du 13 avril 2023
Transfert de la compétence de l'Eau potable et de l'Assainissement a la CCVT - cahier des charges - présentation et avis
Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Conseil Municipal du 09/03/2023

Délibération 2023/014 du 9 mars 2023
Budget Principal - compte de gestion 2022
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/015 du 9 mars 2023
Budget Principal - compte administratif 2022 - approbation
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne  le 17 mars 2023

Délibération 2023/016 du 9 mars 2023
Budget Principal - Affectation du résultat 2022
 Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/017 du 9 mars 2023
Subventions versées aux associations - exercice 2023
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/018 du 9 mars 2023
Foyer d'Animation et de Loisirs - convention avec la F.O.L - avenant 5
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/019 du 9 mars 2023
Subvention versée au C.C.A.S. - exercice 2023
 Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/020 du 9 mars 2023
Budget Principal - Budget primitif 2023 - approbation
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/021 du 9 mars 2023
Budget annexe Bois et Forets - compte de gestion 2022 - approbation
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/022 du 9 mars 2023
Budget annexe Bois et Forets - Compte administratif 2022 - approbation
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/023 du 9 mars 2023
Budget annexe Eau et Assainissement - compte de gestion 2022 - approbation
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/024 du 9 mars 2023
Budget annexe Eau et Assainissement - compte administratif 2022 - approbation
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/025 du 9 mars 2023
Budget annexe Eau et Assainissement - affectation du résultat 2022
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/026 du 9 mars 2023
Budget annexe Eau Potable - budget primitif 2023
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/027 du 9 mars 2023
Budget annexe Assainissement - budget Primitif 2023 - approbation
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/028 du 9 mars 2023
Réhabilitation du centre historique - demande de subvention au titre du FEDER 2023
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - Mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/029 du 9 mars 2023
Rue F. Cochat - jardins partagés - approbation du projet et du plan de financement
Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - Mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/030 du 9 mars 2023
RD 12 - Rue des Clefs - convention de voirie et d'entretien avec le Conseil Départemental - autorisation de signature
Rapporteur : P. LESTAS, Maire-Adjoint - Mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/031 du 9 mars 2023
Route de Bellossier - régularisation foncière 
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - Mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/032 du 9 mars 2023
Secteur du lac de Thuy - convention d'aménagement de terrain avec MERMIER Exploitation - avenant 1
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - Mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/033 du 9 mars 2023
Secteur du lac de Thuy - échange et servitudes - report de la délibération n°2023/010 du 9 février 2023
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - Mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/034 du 9 mars 2023
Création des postes de saisonniers
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/035 du 9 mars 2023
Modification du tableau des effectifs 
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/036 du 9 mars 2023
Risques professionnels - convention avec le CGD 74
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 17 mars 2023

Délibération 2023/037 du 9 mars 2023
Plan de développement de la lecture publique - convention socle avec le Conseil Savoie Mont-Blanc
Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe

Liste de pièces jointes

file_download2023_14-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 380.46 kB)

file_download2023_15-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 528.03 kB)

file_download2023_16-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 463.62 kB)

file_download2023_17-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 496.87 kB)

file_download2023_18-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 427.19 kB)

file_download2023_18annexe-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 354.45 kB)

file_download2023_19-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 394.27 kB)

file_download2023_20-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 566.59 kB)

file_download2023_20annexe-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 1.57 MB)

file_download2023_21-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 386.85 kB)

file_download2023_22-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 522.34 kB)

file_download2023_23-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 548.03 kB)

file_download2023_24-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 521.94 kB)

file_download2023_25-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 404.4 kB)

file_download2023_26-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 521.61 kB)

file_download2023_27-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 521.81 kB)

file_download2023_28-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 510.97 kB)

file_download2023_29-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 453.88 kB)

file_download2023_30-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 436.54 kB)

file_download2023_30annexe-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 1.47 MB)

file_download2023_31-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 471.44 kB)

file_download2023_31annexe-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 177.65 kB)

file_download2023_32-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 523.86 kB)

file_download2023_32annexe-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 428.74 kB)

file_download2023_33-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 666.19 kB)

file_download2023_33annexe-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 286.35 kB)

file_download2023_34-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 407.89 kB)

file_download2023_35-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 519.64 kB)

file_download2023_36-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 509.33 kB)

file_download2023_36annexe-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 3.53 MB)

file_download2023_37-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 452.85 kB)

file_download2023_37annexe-deliberation-cm-thones.pdf (PDF - 769.44 kB)

Conseil Municipal du 09/02/2023

Délibération 2023/005 du 9 février 2023
Taxe de séjour - modification des tarifs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Délibération 2023/006 du 9 février 2023
Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section investissement 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Délibération 2023/007 du 9 février 2023
Association de Pêche de Thônes - convention pour la gestion du lac de Thuy
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Délibération 2023/008 du 9 février 2023
Association du Tennis club de Thônes - convention d'objectifs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Délibération 2023/009 du 9 février 2023
Association Thônes Patrimoine et Culture - convention d'objectifs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Délibération 2023/010 du 9 février 2023
Secteur du Lac de Thuy - échange entre la SAS Mermier et constitution de servitudes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Délibération 2023/011 du 9 février 2023
Secteur de Morette - régularisation foncière avec le Conseil Départemental
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Délibération 2023/012 du 9 février 2023
Chemin du Champs de la Cour - régularisation foncière
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Délibération 2023/013 du 9 février 2023
Réforme statutaire du SYANE
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Conseil Municipal du 12/01/2023

Délibération 2023/001 du 12 janvier 2023
Rapport d'Orientations Budgétaires - année 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2023

Délibération 2023/002 du 12 janvier 2023
Ancien EHPAD J. Avet - convention de mise à disposition des locaux à la Croix Rouge - avenant n° 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2023

Délibération 2023/003 du 12 janvier 2023
Les Perrasses - parcelle section F n° 3709 - cession
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2023

Délibération 2023/004 du 12 janvier 2023
CCVT - commission "Transition écologique" - désignation d'un nouveau membre
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2023