Arrêtés municipaux 2025

→ 1^er trimestre
→ 2^ème trimestre

Arrêtés 1^er trimestre / 012→065

ARRETE D'ALIGNEMENT 2025/012 DU 10 JANVIER 2025 ROUTE DES VILLARDS
Alignement - route des Villards
Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 13 janvier 2025
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ARRETE DU MAIRE 2025/013 DU 13 JANVIER 2025
Alignement - route de jouintoin
Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 14 janvier 2025
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ARRETE DU MAIRE 2025/033 DU 13 FEVRIER 2025
Alignement - impasse du Lachat d'en Haut
Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 14 janvier 2025 
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ARRETE D'ALIGNEMENT 2025/051 DU 7 MARS 2025
Alignement - route des Fontaines
Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 18 mars 2025
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Arrêté du Maire n°2025/058 du 24 mars 2025
Arrêté prescrivant la procédure de modification N°4 du PLU
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 24 mars 2025
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Arrêté du Maire n°2025/063 du 24 mars 2025
Droit de place - régie de recettes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 24 mars 2025
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Arrêté du Maire n°2025/065 du 24 mars 2025
Procédure de modification n°4 du PLU - annule et remplace l'arrêté n° 2025/058
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 25 mars 2025
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Arrêtés 2^ème trimestre

Arrêté du Maire n°2025/134 du 26 mai 2025
Portant désignation du référent communal pour la réforme de l'apostille et de la légalisation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 12 juin 2025
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