Janvier 2024 / 001→006


Décision du Maire n° 2024/001 du 10 janvier 2024
Bibliothèque municipale - tarifs 2024 - modification
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 janvier 2024

Décision du Maire n° 2024/002 du 10 janvier 2024
Concessions cimetière - 4ème trimestre 2023
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 janvier 2024

Décision du Maire n° 2024/003 du 17 janvier 2024
Secteur Thônes Est - marché de maitrise d'oeuvre
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2024

Décision du Maire n° 2024/004 du 17 janvier 2024
Centre de Secours - contrat d'occupation précaire et révocable d'un logement
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2024

Décision du Maire n° 2024/005 du 30 janvier 2024
Réservoir de Chamossière - demand de subvention
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2024

Décision du Maire n° 2024/006 du 30 janvier 2024
Podium mobile - demande de subvention au Département
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2024

Février 2024 / 007→017


Décision du Maire n° 2024/007 du 1er février 2024
Convention d'occupation d'un hangar communal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 février 2024

Décision du Maire n° 2024/008 du 1er février 2024
Convention d'occupation d'un logement communal à l'école de Thuy
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 février 2024

Décision du Maire n° 2024/009 du 2 février 2024
Acquisition d'un bien par voie de préemption - parcelles section I n°1154 et 1156
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 février 2024

Décision du Maire n° 2024/010 du 7 février 2024
Annexe du château J. Avet - convention d'occupation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 février 2024

Décision du Maire n° 2024/012 du 16 février 2024
Contrat d'occupation précaire et révocable - Centre de secours
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire -mise en ligne le 16 février 2024

Décision du Maire n° 2024/013 du 16 février 2024
Logitud - contrat de maintenance
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire -mise en ligne le 16 février 2024

Décision du Maire n° 2024/014 du 16 février 2024
Saison culturelle 6 - contrat de cession du spectacle de l'artiste KKC x CPC
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire -mise en ligne le 16 février 2024

Décision du Maire n° 2024/016 du 28 février 2024
Annexe du Château - contrat d'occupation précaire et révocable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 février 2024

Décision du Maire n° 2024/017 du 28 février 2024
Groupe Thurin - contrat d'occupation précaire et révocable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 février 2024

Mars 2024 / 018→022


Décision du Maire n° 2024/018 du 14 mars 2024
Marché de travaux - Voie Verte le long du Fier - tranche 3 - déclaration sans suite
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 14 mars 2024

Décision du Maire n° 2024/019 du 14 mars 2024
Podium mobile - demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 14 mars 2024

Décision du Maire n° 2024/021 du 20 mars 2024
Voie Verte - tranche 3 - demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 mars 2024

Décision du Maire n° 2024/022 du 20 mars 2024
Chalet des Poutasset - contrat d'occupation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 mars 2024

Avril 2024 / 023→039


Décision du Maire n° 2024/023 du 12 avril 2024
Nouveau parking du Chamois - demande de subvention auprès de la DETR 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/024 du 11 avril 2024
Tarifs piscine municipale saison estivale 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/025 du 11 avril 2024
Tarifs divers - complement 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/027 du 11 avril 2024
Marchés de travaux - Voie Verte - lots 1 et 2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/029 du 12 avril 2024
Marché de travaux - réservoirs des Diors et Vacherie - lots 1 et 2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/030 du 19 avril 2024
Contrat d'occupation précaire et révocable - 44 rue des Clefs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/031 du 19 avril 2024
Contrat d'occupation précaire et révocable - annexe du Château
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/032 du 23 avril 2024
Contrat de bail à usage d'habitation - 2 rue du Fier
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/033 du 23 avril 2024
Concessions cimetière municipal - 1er trimestre 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/034 du 24 avril 2024
Critérieum du Dauphiné - demande de subvention au Département de la Haute-Savoie
Rappporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/035 du 24avril 2024
Ester en justice - affaire CCVT - commune de Thônes
Rappporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/036 du 30 avril 2024
Acceptation d'un don - fondation Fournier - pour la foret école
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/037 du 30 avril 2024
Lancement de la saison culturelle n° 7 - contrat de cession pour le spectacle "One More Dance"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/038 du 30 avril 2024
Lancement de la saison culturelle n° 7 - contrat de prestations musicales
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/039 du 30 avril 2024
Saison culturelle n° 7 - contrat de cession pour le spectacle "Gabor et les chapeaux rouillés"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 avril 2024

Mai 2024 / 041→054


Décision du Maire n° 2024/041 du 3 mai 2024
Foret communale - projet de plantations - demande de subventions
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/042 du 3 mai 2024
Marché de travaux pour la démolition d'un hangar - lot 2 - déclaration d'infructuosité
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/043 du 3 mai 2024
Gestion électronique du courrier - contrat avec la société ULYS Soft
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/044 du 3 mai 2024
Saison culturelle 7 - spectacle "La porte d'à côté"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/045 du 15 mai 2024
Saison culturelle 7 - tarifs des spectacles
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/046 du 16 mai 2024
Construction d'un local - mission de maitrise d'oeuvre
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/047 du 21 mai 2024
Jardins familiaux F. Cochat - convention occupation parcelle n° 2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/048 du 21 mai 2024
Jardins familiaux La Curiaz - conventions d'occupation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/049 du 24 mai 2024
Association Thônes Aravis Volley ball - convention d'utilisation des équipements communaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/050 du 24 mai 2024
Relevage de l'orgue - demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/051 du 24 mai 2024
Contrat d'occupation précaire et révocable - Centre de secours - report DM 2024/012
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/052 du 24 mai 2024
Création d'un préau à l'Ecomusée - Certificat d'urbanisme opérationnel
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/053 du 24 mai 2024
Création d'un sentier foret école - déclaration préalable d'urbanisme
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/054 du 28 mai 2024
Spectacle Les Bikers
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Juin 2024 / 055→065


Décision du Maire n° 2024/056 du 11 juin 2024
Marché de travaux - création du parking des Chamois
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/057 du 12 juin 2024
Création du parking des Chamois - demande de subvention auprès du Département
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/055 du 11 juin 2024
Marché de travaux - démolition d'un hangar et reconstruction d'un accès vers le parking des Chamois
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/058 du 17 juin 2024
Tarifs des salles communales
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/059 du 17 juin 2024
Finances - virement de crédits entre chapitres
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/063 du 20 juin 2024
Tarifs de l'eau potable et de l'assainissement
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/064 du 19 juin 2024
Tarifs de la restauration scolaire 2024/2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/065 du 19 juin 2024
Tarifs de l'Espace Coeur des Vallées
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/060 du 20 juin 2024
Contrat infogérance avec la société IT-SYSTEME
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/061 du 20 juin 2024
Saison culturelle 7 "spectacle "Magic close up"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/062 du 20 juin 2024
Saison culturelle 7 - spectacle de Louis CHEDID
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 juin 2024

Juillet 2024 / 066→076


Décision du Maire n° 2024/066 du 4 juillet 2024
Parking des Chamois - demande de subvention
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/067 du 3 juillet 2024
Saison culturelle 7 - spectacle de Ary ABITTAN
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/068 du 4 juillet 2024
Marché à bons de commandes - travaux divers Eau
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/070 du 3 juillet 2024
Finances - virement de crédits entre chapitres
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/071 du 4 juillet 2024
Contrat d'occupation précaire et révocable - groupe scolaire Thurin
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/072 du 4 juillet 2024
Concessions cimetière - 2ème trimestre 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/073 du 5 juillet 2024
Jardins familiaux avenue d'Annecy - contrats d'occupation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/069 du 8 juillet 2024
Marché de Fournitures - acquisition d'un tracteur
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/074 du 9 juillet 2024
Finances - virement de crédits entre chapitres
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 9 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/075 du 9 juillet 2024
Saison culturelle 7 - spectacle NADAMAS
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 9 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/076 du 19 juillet 2024
Finances - contrat de prêt
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 juillet 2024

Août 2024 / Pas de décisions

Septembre 2024 / 077→088


Décision du Maire n° 2024/077 du 2 septembre 2024
Réfection du monument aux Morts - demande de subvention au Département
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/078 du 2 septembre 2024
Rétrocession d'une concession cimetière
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/080 du 2 septembre 2024
Réfection du monument aux Morts - demande de subvention à l'ONACVG
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/081 du 13 septembre 2024
Contrat de maintenance du logiciel Microbib de la Bibliothèque municipale
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/082 du 13 septembre 2024
Marché de travaux - Eau potable - rue M. Frichelet
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/083 du 13 septembre 2024
Marché de travaux - Eau potable - avenue du Vieux Pont
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/084 du 27 septembre 2024
Saison culturelle n°7 - demande de subvention au Conseil Départemental
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/088 du 30 septembre 2024
Permis de démolir - batiment sur les parcelles section F n° 415 - 3260 et 3261
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 septembre 2024

Octobre 2024 / 085→100


Décision du Maire n° 2024/085 du 1er octobre 2024
Marché de maitrise d'oeuvre - construction du club house de Tennis
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/086 du 1er octobre 2024
Marché de maitrise d'oeuvre - réaménagement de l'Hotel de Ville
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/087 du 1er octobre 2024
Saison culturelle 7 - spectacle Les décaféinés
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/089 du 1er octobre 2024
Saison culturelle 7 - spectacle Les Coquettes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/090 du 4 octobre 2024
Concessions cimetière - 3ème trimestre
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/091 du 4 octobre 2024
Préemption de parcelles au Closet - retrait de la décision du Maire 2024/009
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/092 du 4 octobre 2024
Marché de fournitures - acquisition d'une scène mobile
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/093 du 4 octobre 2024
Gymnase de la Curiaz - etude pour une installation solaire photovoltaique - décompte définitif
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/094 du 10 octobre 2024
Conseil Départemental - convention d'utilisation des équipements sportifs pa le collège Saint Joseph
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/095 du 10 octobre 2024
Conseil Départemental - convention d'utilisation des équipements sportifs pa le collège des Aaravis
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/096 du 11 octobre 2024
Marché de maitrise d'oeuvre - réaménagement de l'Hotel de Ville
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/097 du 11 octobre 2024
Ester en justice - affaire commune de Thônes et M. LACOMBE Mme YON
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/098 du 11 octobre 2024
Cession véhicule Fiat Fiorino
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/099 du 18 octobre 2024
Réhabilitation de la chapelle de la Bossenaz - demande de subvention
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 18 octobre 2024

Décision du Maire n° 2024/100 du 18 octobre 2024
Marché - Assurance - flotte automobile
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 18 octobre 2024

Novembre 2024 / 101→105


Décision du Maire n° 2024/103 du 21 novembre 2024
Cession d'une raboteuse
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 novembre 2024

Décision du Maire n° 2024/104 du 21 novembre 2024
Convention de mise à disposition de parcelles au Villaret avec la SAFER
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 novembre 2024

Décision du Maire n° 2024/101 du 21 novembre 2024
Permis de construire pour le batiment du service des Eaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 novembre 2024

Décision du Maire n° 2024/105 du 29 novembre 2024
Structure Petite Enfance - demande de subvention au titre de la DETR 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 novembre 2024

Décembre 2024 / 106→116


Décision du Maire n° 2024/106 du 5 décembre 2024
Finances - Ouverture d'une ligne de trésorerie
Rapporteur : Pierre BIBOLET, le Maire - mise en ligne le 6 décembre 2024

Décision du Maire n° 2024/115 du 23 décembre 2024
Annule et remplace la Décision du Maire 2024/106 - ouverture d'une ligne de trésorerie
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 décembre 2024

Décision du Maire n° 2024/116 du 30 décembre 2024
Dioptase - contrats de maintenance logiciels et matériels
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 décembre 2024