Séances du CCAS 2025

→ 12/02/2025
→ 24/03/2025
→ 19/05/2025
→ 30/06/2025
→ 20/10/2025

Séance du 20 octobre 2025

Liste des délibérations 
Rapporteur : Mme Michèle FAVRE-D'ANNE, Vice-Présidente du Conseil d'Administration

Délibération 2025/016
Marché des assurances - groupement de commande avec la commune
Rapporteur : Mme Michèle FAVRE-D'ANNE, Vice-Présidente du Conseil d'Administration du CCAS - mise en ligne le 30 octobre 2025
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Délibération 2025/017
Convention avec les professionnels de santé de la structure multi-accueil
Rapporteur : Mme Michèle FAVRE-D'ANNE, Vice-Présidente du Conseil d'Administration du CCAS - mise en ligne le 30 octobre 2025
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Délibération 2025/018
Budget du CCAS - décision modificative n°1
Rapporteur : Mme Michèle FAVRE-D'ANNE, Vice-Présidente du Conseil d'Administration du CCAS - mise en ligne le 30 octobre 2025
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Délibération 2025/019
Association Espace familles - convention de partenariat
Rapporteur : Mme Michèle FAVRE-D'ANNE, Vice-Présidente du Conseil d'Administration du CCAS - mise en ligne le 30 octobre 2025
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Séance du 30 juin 2025

Procès-verbal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration


Liste des délibérations 
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Délibération 2025/014
Prévention de la perte d'autonomie - convention de partenariat avec le Département de la Haute-Savoie
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 18 juillet 2025
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Délibération 2025/015
Repas des Seniors - conditions de participation et tarification
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 18 juillet 2025
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Séance du 19 mai 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Procès-verbal

Liste des délibérations 

Délibération 2025/010 du 19 mai 2025
Maison paroissiale - logement - convention d'occupation précaire et révocable - autorisation de signature
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 28 mai 2025
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Délibération 2025/011 du 19 mai 2025
Mutuelle communale - convention de partenariat avec Just Mutuelle - autorisation de signature
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 28 mai 2025
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Délibération 2025/012 du 19 mai 2025
Mutuelle communale - convention de partenariat avec la mutuelle régionale - autorisation de signature
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 28 mai 2025
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Délibération 2025/013 du 19 mai 2025
Attribution d'une aide exceptionnelle
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 28 mai 2025
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Séance du 24 mars 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Procès verbal
Liste des délibérations

Délibération 2025/003 du 24 mars 2025
Compte de gestion - exercice 2024 - approbation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Délibération 2025/004 du 24 mars 2025
Compte administratif - exercice 2024 - approbation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Délibération 2025/005 du 24 mars 2025
Subvention aux associations 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Délibération 2025/006 du 24 mars 2025
Budget primitif 2025 - approbation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Délibération 2025/007 du 24 mars 2025
Attribution d'une aide exceptionnelle
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Délibération 2025/008 du 24 mars 2025
Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Délibération 2025/009 du 24 mars 2025
Protection sociale complémentaire - mandatement du CDG74
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Séance du 12 février 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Procès verbal
Liste des délibérations

Délibération 2025/001 du 12 février 2025
Rapport d'orientations budgétaires
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 4 mars 2025
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Délibération 2025/002 du 12 février 2025
Crèche familiale - modification du règlement intérieur - adoption
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 4 mars 2025
Consulter / Annexe