Conseil Municipal du 15/01/2026
Liste des délibérations
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Délibération 2026/001
Mandat spécial à une élue
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Délibération 2026/002
Les Croets - garantie d'emprunt
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Délibération 2026/003
Sécurisation des abords du collège des Aravis - convention avec le Département de la Haute-Savoie
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Délibération 2026/004
Contrats d'assurance des risques statutaires
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Liste des délibérations
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Délibération 2026/005 du 5 février 2026
Budget Principal - compte financier unique 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/006 du 5 février 2026
Budget Principal - affectation du résultat 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/007 du 5 février 2026
Subventions aux associations - 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/008 du 5 février 2026
Subvention au CCAS - 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/009 du 5 février 2026
Budget Principal - budget primitif 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/010 du 5 février 2026
Budget annexe Eau potable - compte financier unique 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/011 du 5 février 2026
Budget annexe Eau potable - affectation du résultat 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/012 du 5 février 2026
Budget annexe Eau potable - budget primitif 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/013 du 5 février 2026
Budget annexe Assainissement - compte financier unique 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/014 du 5 février 2026
Budget annexe Assainissement - affectation du résultat 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/015 du 5 février 2026
Budget annexe Assainissement - budget Primitif 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Conseil Municipal du 26/02/2026
Liste des délibérations
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Délibération 2026/016
CPMT - convention d'objectifs - avenant 2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/017
Foyer d'Animation et de Loisirs - convention d'objectifs - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/018
Thônes Patrimoine et Culture - convention d'objectifs - avenant 2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/019
Office de Tourisme Communautaire - convention d'objectifs - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/020
Les Abeilles - convention d'objectifs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/021
Subventions aux associations - complément n°1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/022
Élections municipales - gratuité des salles communales pour les réunions publiques
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/023
Création des postes de saisonniers - année 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/024
Montremont - acquisition des parcelles section H n° 685 686 688 et section I n°39 et 41
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/025
Le Grand-Bornand - Lieu-dit Les Petays - cession de la parcelle section C n°1927
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/026
Résidence Les Vernaies - bail emphytéotique avec la société Halpades - prolongation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/027
Avis sur les ouvertures dominicales - 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/028
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Conseil Municipal du 22/03/2026
Liste des délibérations
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Délibération 2026/029
Élection du Maire
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 25 mars 2026
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Délibération 2026/030
Création des postes de Maires-Adjoints
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 25 mars 2026
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Délibération 2026/031
Élection des Maires-Adjoints
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 25 mars 2026
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Délibération 2026/032
Désignation des membres de la commission Urbanisme
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 25 mars 2026
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Conseil Municipal du 09/04/2026
Liste des délibérations
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Délibération 2026/033
Installation d'une nouvelle conseillère municipale - Mme G. AVRILLON-dit-à- JEAN ANTOINE
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/034
Installation d'une nouvelle conseillère municipale - Mme G. VERJUS
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/035
Indemnités de fonction des élus
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/036
Indemnité de fonction des élus - majoration
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/037
Commissions municipales - création et désignation des membres
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/038
Commission Urbanisme - modification
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/039
Commissions extra-municipales - création et désignation des membres
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/040
Constitution de la commission d'appel d'offres
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/041
Comité Social Territorial - désignation des membres
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/042
CCAS - fixation du nombre de membres
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/043
CCAS - élection des membres
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/044
Association Les Abeilles - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/045
Centre équestre- désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/046
Association Arts et Loisirs Populaires- désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/047
CPMT- désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/048
Comité d'échanges Thônes Theix - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/049
Foyer d'Animation et de Loisirs - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/050
Association Thônes Patrimoine et Culture - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/051
Association du Musée et Patrimoine du Pays de Thônes - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/052
Office de Tourisme Thônes Coeur des Vallées - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/053
Collège des Aravis - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/054
Collège Lycée Saint Joseph - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/055
CFMM- désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/056
Ehpad Le Chant du Fier - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/057
AFP de Beauregard - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/058
AFP col de la Buffaz - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/059
AFP Dran Ablon Cruet - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/060
AFP Tournette Lanfon - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/061
SIEVT - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/062
Syndicat intercommunal plateau de Beauregard - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/063
Syndicat intercommunal d'assainissement Fier et Nom - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/064
Association des Maires des communes forestières 74 - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/065
SYANE - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/066
CNAS - désignation des délégués
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/067
Fiscalité - produit des taxes fiscales 2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/068
Mise à disposition de locaux avec l'association "La fabrique du 10"
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/069
Eau potable - convention d'un groupement de commmandes
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Délibération 2026/070
Structure Petite enfance - travaux d'aménagement - lot 11 - avenant 1
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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Conseil Municipal du 21/05/2026
Liste des délibérations
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Délibération 2026/071
Délégations du Conseil municipal au Maire
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 22 mai 2026
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Délibération 2026/072
Commission des impots directs - désignation des membres
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/073
Désignation du correspondant Défense
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/074
Commission de controle des listes électorales - désignation des membres
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/075
Désignation des délégués au conseil d'administration de l'Office de Tourisme - modification de la délibération 2026/052 du 9 avril 2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/076
Adoption du règlement budgétaire et financier
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/077
Subventions versées aux associations - complément 2
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/078
Groupe scolaire A. Thurin - subvention complémentaire
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/079
Logement des pompiers - prise en charge partielle du montant des travaux
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/080
Création d'un poste d'agent d'ASVP
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/081
Création d'un poste d'ATSEM et suppression d'un poste Animation
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/082
Suppression d'un poste d'agent d'accueil à temps complet et création d'un poste d'agent d'accueil à temps non complet
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/083
Suppression d'un poste d'agent administratif de l'Eau à temps non complet et création d'un poste d'agent administratif de l'Eau à temps complet
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/084
Montremont - acquisition de la parcelle section H N°689
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/085
Lutte contre le frelon asiatique - convention de refacturation avec la CCVT
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/086
Travaux Eau potable - convention avec Ô des Aravis
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Délibération 2026/087
Piscine municipale - convention avec le CFMM
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2026
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Conseil Municipal du 05/06/2026
Liste des délibérations
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Délibération 2026/088
Élections sénatoriales - désignation des délégués et suppléants
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le juin 2026
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Délibération 2026/089
Taxe de séjour - tarifs à compter de janvier 2027
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le juin 2026
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Délibération 2026/090
Budget Principal - décision modificative n°1
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le juin 2026
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Délibération 2026/091
Budget annexe Eau potable - décision modificative n°1
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le juin 2026
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Délibération 2026/092
Composition du CST - fixation du nombre de représentants
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le juin 2026
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Délibération 2026/093
Route de Glapigny - opération Soleaz - rétrocession
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le juin 2026
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Délibération 2026/094
Montremont - cession d'une parcelle
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le juin 2026
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Délibération 2026/095
Route de Morette - servitude sur la parcelle B 397p1
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le juin 2026
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Theix-Noyalo 
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