Conseil Municipal du 15/01/2026
Liste des délibérations
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Délibération 2026/001
Mandat spécial à une élue
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Délibération 2026/002
Les Croets - garantie d'emprunt
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Délibération 2026/003
Sécurisation des abords du collège des Aravis - convention avec le Département de la Haute-Savoie
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Délibération 2026/004
Contrats d'assurance des risques statutaires
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Conseil Municipal du 05/02/2026
Liste des délibérations
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Délibération 2026/005 du 5 février 2026
Budget Principal - compte financier unique 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/006 du 5 février 2026
Budget Principal - affectation du résultat 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/007 du 5 février 2026
Subventions aux associations - 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/008 du 5 février 2026
Subvention au CCAS - 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/009 du 5 février 2026
Budget Principal - budget primitif 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/010 du 5 février 2026
Budget annexe Eau potable - compte financier unique 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/011 du 5 février 2026
Budget annexe Eau potable - affectation du résultat 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/012 du 5 février 2026
Budget annexe Eau potable - budget primitif 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/013 du 5 février 2026
Budget annexe Assainissement - compte financier unique 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/014 du 5 février 2026
Budget annexe Assainissement - affectation du résultat 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/015 du 5 février 2026
Budget annexe Assainissement - budget Primitif 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Conseil Municipal du 26/02/2026
Liste des délibérations
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Délibération 2026/016
CPMT - convention d'objectifs - avenant 2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/017
Foyer d'Animation et de Loisirs - convention d'objectifs - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/018
Thônes Patrimoine et Culture - convention d'objectifs - avenant 2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/019
Office de Tourisme Communautaire - convention d'objectifs - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/020
Les Abeilles - convention d'objectifs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/021
Subventions aux associations - complément n°1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/022
Élections municipales - gratuité des salles communales pour les réunions publiques
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/023
Création des postes de saisonniers - année 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/024
Montremont - acquisition des parcelles section H n° 685 686 688 et section I n°39 et 41
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/025
Le Grand-Bornand - Lieu-dit Les Petays - cession de la parcelle section C n°1927
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/026
Résidence Les Vernaies - bail emphytéotique avec la société Halpades - prolongation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/027
Avis sur les ouvertures dominicales - 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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Délibération 2026/028
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 mars 2026
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