Décisions du Maire 2026

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AncreJanvier 2026 / 001→015


Décision du Maire n° 2026/001 du 8 janvier 2026
Concessions cimetière municipal - 4ème trimestre 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/002 du 8 janvier 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - centre de secours
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/003 du 15 janvier 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - centre de secours - modification de la décision du Maire n°2025/093
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/004 du 15 janvier 2026
Association nationale des élus des territoires touristiques - renouvellement de l'adhésion
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/005 du 16 janvier 2026
Stade des Perrasses - déclaration préalable d'urbanisme
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/006 du 16 janvier 2026
Gymnase des Perrasses - déclaration préalable d'urbanisme
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/007 du 16 janvier 2026
Chapelle du Calvaire - déclaration préalable d'urbanisme
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/008 du 22 janvier 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - Centre de secours - rez de chaussée
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/009 du 22 janvier 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - Groupe scolaire Thurin - 1er étage Nord Est
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/010 du 22 janvier 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - Ecole de Thuy
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/011 du 22 janvier 2026
Contrat d'occupation d'un hangar communal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/012 du 23 janvier 2026
Association des Petites Villes de France - renouvellement de l'adhésion
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/013 du 26 janvier 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - Centre de secours - 2ème étage droite
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/014 du 26 janvier 2026
Cession du Manitou
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/015 du 27 janvier 2026
Territoires touristiques - renouvellement du label famille plus
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 février 2026
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AncreFévrier 2026 / 016→026


Décision du Maire n° 2026/016 du 18 février 2026
Association nationale des communes médaillées de la Résistance - renouvellement de l'adhésion
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/017 du 18 février 2026
Foret communale - travaux forestiers - demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/018 du 19 février 2026
Contrats de maintenance - adoucisseurs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/019 du 19 février 2026
Mise à disposition de locaux avec la SCI Karma de Soi - renouvellement de convention
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/020 du 19 février 2026
Déclaration préalable d'urbanisme - remplacement d'une porte au gymnase de la Curiaz
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/021 du 19 février 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - Centre de secours - appartement 1er étage droite
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/022 du 20 février 2026
Bibliothèque - portes automatiques - contrat de maintenance
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/023 du 20 février 2026
Divers batiments communaux - ascenseurs - contrats de maintenance
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/024 du 20 février 2026
Espaces Coeurs des Vallées - Monte plats - contrat de maintenance
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/025 du 20 février 2026
Maison des Associations - ascenseur - contrat de maintenance
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/026 du 27 février 2026
Saison culturelle - spectacle Booder - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 février 2026
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AncreMars 2026 / 027→*


Décision du Maire n° 2026/027 du 5 mars 2026
Maison de Santé Pluridisciplinaire - bail commercial avec le cabinet CCNPG
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/028 du 5 mars 2026
Maison de Santé Pluridisciplinaire - bail commercial avec le cabinet de soins Les Gentianes
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/029 du 5 mars 2026
Maison de Santé Pluridisciplinaire - bail commercial avec la SCM COTAGNE
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/030 du 5 mars 2026
Maison de Santé Pluridisciplinaire - bail professionnel avec Mme MOREUX, orthophoniste
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/031 du 5 mars 2026
Maison de Santé Pluridisciplinaire - bail professionnel avec Mme PERRIN-TERRIN, Orthophoniste
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/032 du 5 mars 2026
Maison de Santé Pluridisciplinaire - bail professionnel avec Mme PERILLAT-BOITEUX sage femme
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/033 du 5 mars 2026
Maison de Santé Pluridisciplinaire - bail professionnel avec Mme ANDRE, psychomotricienne et Mme BROUILLARD, ergothérapeute
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/034 du 5 mars 2026
Maison de Santé Pluridisciplinaire - bail professionnel avec Mme FOURNIER, psychologue
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/035 du 5 mars 2026
Maison de Santé Pluridisciplinaire - bail professionnel avec Mme DEVILLARD, podologue
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/036 du 3 mars 2026
Association les plus beaux détours de France - renouvellement de l'adhésion
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/037 du mars 2026
Parcelle section F n°913 - permis de démolir
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/038 du 4 mars 2026
Restructuration du groupe scolaire A. Thurin - convention avec le CAUE
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/039 du 4 mars 2026
Chalet des Poutassets - contrat d'occupation précaire - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/040 du 4 mars 2026
Tarifs de la piscine municipale - année 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/041 du 4 mars 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - école du groupe scolaire Thurin
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 mars  2026
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Décision du Maire n° 2026/042 du 5 mars 2026
Parking des Chamois - marché de travaux - lot 2 - avenant 2
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 mars  2026
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Décision du Maire n° 2026/043 du 5 mars 2026
Saison culturelle 9 - spectacle French twins
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 mars  2026
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Décision du Maire n° 2026/044 du 5 mars 2026
Saison culturelle 9 - spectacle "JNPLC mais avec Vizorek"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 mars  2026
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Décision du Maire n° 2026/045 du 18 mars 2026
Régie taxe de séjour - modification de l'acte constitutif
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 mars  2026
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Décision du Maire n° 2026/046 du 18 mars 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - Centre de secours - 2 rue du Fier 
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 mars  2026
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Décision du Maire n° 2026/047 du 10 mars 2026
Contrat de services Berger Levrault - Solution Saas BL
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mars  2026
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Décision du Maire n° 2026/048 du 10 mars 2026
Convention d'occupation précaire et révocable - annexe du chateau J. Avet
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 mars  2026
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Décision du Maire n° 2026/049 du 18 mars 2026
Convention d'occupation précaire et révocable - groupe scolaire A. Thurin
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 mars  2026
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Décision du Maire n° 2026/050 du 18 mars 2026
Contrat de maintenance pour différentes installations dans les batiments communaux
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 mars  2026
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Décision du Maire n° 2026/051 du 18 mars 2026
Agence départementale d'information sur le logement - renouvellement de l'adhésion
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 mars  2026
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Décision du Maire n° 2026/052 du 18 mars 2026
Association GGSC gestionnaire des équipements sportifs - renouvellement de l'adhésion
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 mars 2026
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Décision du Maire n° 2026/053 du 18 mars 2026
Déclaration préalable pour le réservoir d'eau de Pravys
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 mars  2026
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Décisions du Maire n° 2026/054 et 2026/055 : numéros non attribués

Décision du Maire n° 2026/056 du 18 mars 2026
Saison culturelle 9 - spectacle "Félix Radu"
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 mars  2026
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