AncreSéance du 12 février 2026


Liste des délibérations 

Délibération 2026/001 du 12 février 2026
Compte financier unique - exercice 2025 - approbation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 février 2026
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Délibération 2026/002 du 12 février 2026
Affectation du résultat - exercice 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 février 2026
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Délibération 2026/003 du 12 février 2026
Subvention aux associations 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 février 2026
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Délibération 2026/004 du 12 février 2026
Budget primitif 2026 - approbation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 février 2026
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Délibération 2026/005 du 12 février 2026
Contrat d'assurance des risques statutaires 2027 - 2030
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 février 2026
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